dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 9] (33) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christophe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Christophe Cairey Remonnay, demeurant 21 bis, chemin du Calquet, 31100 Toulouse, 46 / de M. Patrick Brousse, demeurant 23, rue de Trianon, 78150 Le Chesnay, 47 / de M.

C... , Christophe X..., Béatrice Y..., de Me E..., avocat de M. Z... et de Mme A... ; Sur le rapport de M.

- dit et jugé que Christophe B... s'est désisté des instances introduites à Nantes, - dit et jugé que les demandes de Christophe B... sont irrecevables, - débouté les parties du surplus de leurs demandes

Christophe C... , domicilié [...]                           , agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de leur père, Jean-Marie C... , décédé le [...] , lui-même venant aux droits d'B...

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Liliane X..., demeurant ... (3e) (Rhône), 2°/ Mme Lydie B..., demeurant 26, route du Dauphiné à Colombier

Christophe X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL Pavillons l'Essentiel, demeurant bureau du Colombier, place Maréchal Juin, 35000 Rennes, 5°/ de la compagnie

Me Martine Y... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt

Bureau du Colombier, domicilié [...] , 159°/ à Mme Pascaline AAAAAA..., domiciliée [...] , 160°/ à M.

N..., 23°/ Mme Colomba O..., épouse N..., tous quatre domiciliés [...] , 24°/ M. Christophe-Charles D..., domicilié [...] , 25°/ M. Fabrice D..., domicilié [...] , 26°/ M.

Portalis DBXZ-W-B7J-CYAM AFFAIRE : [U] C/ [R] DÉBATS : 16 avril 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS CHAMBRE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE

Christophe X..., demeurant 37, Résidence "La Caravelle" (97400) Saint-Denis-de-la-Réunion ; M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA BCI Venant aux droits de la Société ACR 1 Agissant poursuites et diligences de son représentant

Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa GUEILHERS Me Céline BORREL Me Gwenaëlle FRANCOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE

assisté de la SCP LOBIER- MIMRAN- GOUIN- LEZER, avocats au barreau de NÎMES Monsieur Paul Z... ... 30150 ROQUEMAURE représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Christophe

Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Thierry VOITELLIER Me Gwenaëlle FRANCOIS PG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE

Les habitats forestiers notamment les boisements feuillus (hêtraie, chênaie) accueillent de nombreuses espèces d'intérêt dont notamment le pouillot siffleur, le pigeon colombin, le pic mar, le pic noir