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138 résultats pour « Christian Brocas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137236bcd58014677409897

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes du Creusot (Section commerce), au profit de la société Jean Broda, société à responsabilité

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b5

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représentée par Me Philippe Z... de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS plaidant par Me A...

Source officielle
CC

civ1

6137222bcd580146773fac8f

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant Bâtiment 3, Paradis Parc à Martigues (Bouches-du-Rhône

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d08c49cdc6046d470e2390

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ENTRE : SA SOCIETE GENERALE, RCS de Paris B 552 120 222, dont le siège social est 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Barbara LEVY membre du Cabinet DE PARDIEU BROCAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303127_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2023, la société Westorange 351, représentée par Me Christine Le Bihan-Graf, du cabinet d'avocats de Pardieu, Brocas, Maffei

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303128_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2023, la société Westorange 352, représentée par Me Christine Le Bihan-Graf, du cabinet d'avocats de Pardieu, Brocas, Maffei

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163e7b9a3681400d0dcd6da

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

BARBEROT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162da6edda066944ee0e83e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

BOITEL, avocat au barreau de NICE substitué par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE Madame [C] [D] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 12] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 4]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163842cb5b1827189c746ec

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

Ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Ségolène COIFFET, avocat plaidant pour la SCP DE PARDIEU BROCAS et Associés, avocats au barreau

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4f

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

de Paris - RG no 15/08752 APPELANTE SA SOLIDARITÉ ET LOGEMENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 39 rue Broca

Source officielle
CC

soc

6137220fcd580146773f9e4b

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Christian X..., demeurant ... (Allier), 14 / de M. Fernand G..., demeurant Les Loyons, Saint-Léger-sur-Vouzance à Le Donjon (Allier), 15 / de M. K... Perche, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e210

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Broche, demeurant ..., 3 / Mme Michèle P..., demeurant ..., 4 / Mme Michèle M..., épouse H..., demeurant ..., 5 / M. Daniel N..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f343

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

L'essai de cylindrage nous montre un défaut d'alignement entre les glissières longitudinales et l'axe broche ainsi qu'une usure des roulements de broche ; que le 11 juillet 2008, MECANAT écrivait encore

Source officielle
CC

soc

6137266ccd5801467742572f

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Delabarre, demeurant les Broches Saint-Pierre de Varengeville à Auclair (Seine-Maritime), 2°) M. Christian Z..., demeurant ... (Seine-Maritime), 3°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200531

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Christian X..., domicilié [...]                               , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société du [...] , 2°/ au Fonds commun de titrisation, société anonyme, dont le siège est

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CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f28

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, président, Monsieur Jacques CHAUVELOT, conseiller, Madame Emmanuelle Z..., vice-président placé, Greffier, lors des débats : Mme Christiane

Source officielle
CC

soc

6137243ccd58014677413d32

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Christian XC..., demeurant ..., 31 / de M. Gilbert XD..., demeurant ..., 32 / de M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61609a4354c6ec55cf7100ef

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 AVRIL 2014 N° 2014/ 323 Rôle N° 12/04021 SAS KASHMIR C/ SAS SOLDIESE Grosse délivrée le : à : SCP DESOMBRE Me BROCA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d81

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère

Source officielle