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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2209945_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
La société Le petit fils AH (ci-après société Chopard France) a sollicité de l'inspection du travail le 15 mars 2021 l'autorisation de procéder au licenciement pour faute de Mme G, titulaire d'un mandat
Source officielleciv2
613720b0cd580146773ed7f5
4 mars 1987
4 mars 1987
Sur le premier moyen : Attendu que la société Chotard Froid fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 9 juillet 1985), rendu sur appel d'une ordonnance de référé du président d'un tribunal de
Source officielle2ème chambre
DTA_2108489_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2023.
Source officielleciv1
607943449ba5988459c41caa
18 novembre 1975
18 novembre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN: VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE CHAPARD, QUI ASSISTAIT LE 27 MAI 1971 A UN MATCH DE FOOTBALL AU STADE VELODROME DE MARSEILLE, A ETE BLESSE PAR UN PETARD LANCE PAR
Source officielle2ème chambre
DTA_2302198_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402926_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2503177_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2311178_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613720fccd580146773f00ba
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Transports CHOPART, dont le siège social est ... à Château-Thierry (Aisne), en cassation
Source officielle2ème chambre
éesc/M. et Mme G
DTA_2411395_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
et de transmettre les factures correspondantes, Constater que Brandalley a commercialisé sur son site www.brandalley.fr des produits de Coty France, notamment des marques Calvin Klein, Cerruti, Chopard
Source officielle2ème chambre
DTA_2107583_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501316_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Chapard.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2402127_20250218
18 février 2025
18 février 2025
du maire du Chalard n° A2024-012 du 31 mai 2024 portant résiliation de la convention du 24 juillet 2018, ensemble la décision implicite du maire du Chalard née le 18 septembre 2024 refusant de retirer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60548
18 avril 2024
18 avril 2024
d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Buhler West automobiles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Chopard
Source officiellesoc
613722cccd58014677401a12
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Chotard A..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 26 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Figeac (section industrie), au profit : 1°/ de Mlle Sarah Y..., demeurant ... et
Source officielle2ème chambre
DTA_2311156_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300837_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204042_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2208025_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2024.
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