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515 résultats pour « Catherine Boursier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

6035b35c4813921898c213a3

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

LE FRANCOIS, présidente et par Madame Catherine BAJAZET, greffier présent lors du prononcé. ''''' Dans le cadre de l'exercice d'une activité d'intermédiation, la société BOURSE DIRECT a souscrit

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

TRIDON, Catherine, BOURSIER

SIREN 539943837Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

11/05/2026

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Modifications diverses

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

30/04/2024

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Modifications diverses

Viet, Catherine Marie Denise, Boursier

SIREN 791459639Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

19/11/2023

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Modifications diverses

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

15/11/2023

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Dépôts des comptes

CATHERINE BOURSIER

SIREN 378702906Greffe du Tribunal de Commerce de paris

11/05/2023

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TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d80175cdc6046d47afa1f2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

500 € et a recherché des emplois d'étudiants, mais que la cadette n'a pas de bourse sans doute parce que les démarches n'ont pas été faites à temps.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01573_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Si l'étranger est " boursier du gouvernement français ou bénéficiaire de programmes européens ", il doit fournir : " un justificatif de cette situation " et s'il est boursier dans son pays d'origine :

Source officielle
CA

8e Chambre A

60365e7bcdbdf4beb9d8886b

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

La Cour était composée de : Madame Catherine DURAND, Président suppléant Madame Anne CHALBOS, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ba

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

C/ Catherine Michèle Jeannine Y...épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b092

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRET

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659eef006976f1c644e784cc

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 1ère section N° RG 22/05207 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWXFR DEMANDERESSES Société CENTRE BOURSE Société VENDOME COMMERCES AVOCAT DEMANDERESSES Tous

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205999_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

la décision du 3 juin 2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté sa demande d'inscription à titre dérogatoire de son fils A C au collège Catherine

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa4d9

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de bourse Rondeleux, société anonyme, dont le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00752

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

Compagnie financière européenne ABS, aux droits de laquelle vient la société Bourse direct, prise en qualité de transmetteur-récepteur d'ordres (la société Bourse direct) ; qu'elle a donné procuration

Source officielle
CC

comm

61372220cd580146773fa6db

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société de Bourse Rondeleux, société

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-7e64d4c22e6e89a52575d2478ac160fc9f5aadc5

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Direct et de Mme Catherine Nini Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager

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Commission des sanctions

AMF:OS:NK-ktqJfv5wnsemxjKMfmtNV9

droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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1 janvier 2000

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1 janvier 2000

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Commission des sanctions

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droit financier

1 janvier 2000

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