Codes de loi français

Article Annexe III

a) Réalisation pratique A partir d'un carton, d'une maquette ou d'une œuvre (imposés), le candidat doit réaliser un tapis, une tapisserie ou une restauration.

Article ANNEXE art. 2

faut entendre un objet ou un ensemble matériel composé de plusieurs objets, quels qu'en soient les dimensions et le volume, constituant une charge unitaire lors des opérations de manutention qui interviennent en cours de transport (exemple : cage, carton

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

matières dès lors que les productions sont exécutées entièrement par l'artiste ; fontes de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l'artiste ou ses ayants droit ; 4° Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons

Article Annexe

Lorsque les jeunes n'ont plus besoin de chauffage, ils doivent être élevés en groupes du même âge et de la même espèce, réunis dans des cartons ou dans des boxes à fond et parois lisses.

Article Annexe 1

cuisine 222 - Transformations chimiques et apparentées (y.c. industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie (y.c. sidérurgie, fonderie, non ferreux...) 224 - Matériaux de construction, verre, céramique 225 - Plasturgie, matériaux composites 226 - Papier, carton

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

LEGIARTI000050802679

charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie 17.11Z Fabrication de pâte à papier 17.12Z Fabrication de papier et de carton

LEGIARTI000025004137

7 061 22 099 1 966 41 203 79 181 318 588 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie 288 559 1 746 4 742 8 825 29 286 1 940 47 906 92 860 463 694 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton

Article ANNEXE

. 17. 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton. 17. 11 Fabrication de pâte à papier. 17. 11Z Fabrication de pâte à papier. 17. 12 Fabrication de papier et de carton. 17. 12Z Fabrication de papier et de carton. 17.

Article ANNEXE III

prévus aux 5.2.1.1 et 5.3 pour les collectivités en application de l'article R. 541-104 ; - la méthodologie relative aux mesures de caractérisation des ordures ménagères prévue au 5.2.5.3 ; - le taux de présence conventionnelle des standards papier-carton

LEGIARTI000028299812

24 725 2 075 42 942 81 570 332 590 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie CTN E 338 565 1 839 5 012 9 266 32 465 2 154 49 115 96 519 502 367 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton

Article III

. - Laboratoires de recherches chimiques. 73. 1ZB 1, 60 TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DU BOIS, DE L'AMEUBLEMENT, DU PAPIER-CARTON, DU TEXTILE, VÊTEMENT, DES CUIRS ET DES PEAUX ET DES PIERRES

Article 1

Le syndicat des constructeurs de machines pour les industries du papier, du carton et des arts graphiques, de l'emballage et du conditionnement (24.11 ; 24.09.07) ; 16.

Article Annexe

Industries chimique, caoutchouc et plastique, papier et carton, textile et habillement. Codes ROME : I1304-Installation et maintenance d'équipements industriels et d'exploitation. I1309-Maintenance électrique.

LEGIARTI000050802671

personnel des industries du cartonnage 614 - Convention collective nationale des industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes 700 - Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons

Article Annexe IV-c

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. 18. L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19.

Article Annexe I

consommation ou à la transformation 02 07 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 03 03 05 boues de désencrage provenant du recyclage du papier 03 03 07 refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton

Article Annexe

bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide, ferroviaire, habillement-cuir-textile, industrie cosmétique, industrie du papier carton