C..., demeurant à Gençay (Vienne) ; 6°) Monsieur Jean-Pierre D..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Camille C..., demeurant à Poitiers (Vienne), ... ; 7°) Madame Léontine Y... née

Bernard Y..., demeurant "Camis", Montricoux (Tarn-et-Garonne), 2°) M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme G..., Madeleine, Camille E... née Bouys, demeurant chez M. et Mme X..., 182, Grand'Rue à Mauguio

..., prise en la personne de son représentant légal, la société OFIBA, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section B), au profit de Monsieur Camille

HLM DES CHALETS C/ [Y] [X] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10 Octobre 2024 à la SA HLM DES CHALETS Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties

Tresa (Suisse), 6°) Madame Irma A..., demeurant à Faido Canton de Tessin (Suisse), 7°) Monsieur Camilo C..., demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son

Louvel président, Mme Leprieur conseiller rapporteur, Mme Chanet, MM. Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M.

Jean-Camille, Etienne Y..., demeurant antérieurement Collège Villars, ... (Nord), et actuellement ... (5ème), 2°/ de Mme Marie-Rose Y..., demeurant ... (16ème), 3°/ de MM. G. et A.

(Yvelines), 2 / Mme B..., Camille Y..., épouse Martial, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure E..., née B..., demeurant Le Pré Caillé à Terce (Vienne), Saint-Julien

Michel Z..., demeurant tous trois lieudit Cagile Vix, 20240 Ventiseri, 4 / de Mme Jeanne-Marie B..., 5 / de Mme Mariuccia B..., demeurant toutes deux immeuble Fiumorbo, 20240 Ghisonaccia, défendeurs

Le président de la 3ème chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, la société Roche, représentée par Me Camille Garnier, demande au tribunal : 1°) d’annuler

demeurant PK 19,5 RN 1 à Macouria Sainte-Lucienne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit de Mme Camille

HLM DES CHALETS C/ [T] [V] [X] [K] épouse [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Octobre 2024 à SA HLM DES CHALETS Expédition délivrée à toutes les parties

fondamentales, 222-22, 222-27 et 222-29 du Code pénal, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'agressions sexuelles sur Sharon Y... et Camille

X..., Camille A..., demeurant BP 5, voie des Jumeaux à Wissous (Essonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexé au présent

Jean-Pierre Y..., demeurant ... à Saint-Laurent-sur-Sèvre (Vendée), ci-devant, et actuellement JPB Constructions, ... à Cholet (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1988 par la

François X..., demeurant Ferme de Beauregard à Camiers (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt