téléphoniques à destination du docteur Z... à Nancy et 25 appels à destination de Patricia Y..., certains appels ayant été passés à partir de cabines très proches de la pharmacie ; que, confronté à ces

Couderette, président, et de Mme Cabat, conseiller, alors, selon le pourvoi, qu'en toute matière, les arrêts sont rendus par trois magistrats au moins, président compris ; que, lors des audiences ordinaires

rémunérations susceptible de renvoyer, simplement, à des emplois distincts, sans viser aucune norme assimilant les hôtesses et stewards, chef de cabine, et chef de cabine principal à des qualifications

personnalité de leur auteur, ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale ; que pour prononcer une peine de quatre années d'emprisonnement la cour d'appel a constaté « [Q] vit dans une cabane

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les constatations de l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 25 mars 1993), que les communes de Corbère de Cabanes

sur ces ascenseurs ; qu'ainsi, nous vous encourageons fortement à engager des travaux afin de pallier aux risques encourus sur ces sites » ; - le bailleur social a privilégié le remplacement de la cabine

122-12 du Code du travail par une autre société (la compagnie Air France), de leurs demandes tendant au maintien sur leur contrat de travail de leur qualification de commandant de bord et de chef de cabine

_________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par la société du Domaine de Cabran

l'individu dénommé "Tarot", un ami d'enfance, depuis le début de l'année 1994; que le fournisseur établissait le contact en l'appelant au domicile de la famille Bertrand, Karim Z... utilisant une cabine

à 50 000 francs d'amende ainsi qu'à diverses réparations civiles ; " aux motifs propres et adoptés que des précautions suffisantes n'ont pas été prises pour empêcher les salariés d'accéder à la cabine

B... la cabane de gardian édifiée par lui "sur un terrain appartenant à la commune des Saintes Maries de la Mer qui l'a louée verbalement".

M... avait déclaré qu'on lui avait donné les chiens trouvés enfermés dans une cabane dans le noir, ce dont il ressortait qu'il s'en reconnaissait propriétaire ; qu'en se fondant, pour débouter la SPA de

dommages-intérêts; "aux motifs qu'il existait un désaccord entre les parties, que les déclarations du prévenu selon lesquelles Hassan X... aurait, voyant sa réaction, décidé de sauter du marchepied de la cabine

Y..., qu'interpellé dans une cabine téléphonique Philippe B... avait visiblement bu mais "pas au point d'être en état d'ivresse manifeste" ; qu'il résulte de l'audition de M.

d'homicide involontaire ; "aux motifs que "l'accident du 1er juillet 1999 trouve son origine dans la défaillance de l'attache qui assurait la liaison au câble tracteur du chariot auquel était fixée la cabine

compter du 3 janvier 1994 et affecté par contrat au nettoyage d'immeubles en copropriété dans la région de Cannes ; qu'après avoir été chargé par France Telecom, le 14 septembre 1994, de l'entretien des cabines

(la société Caballe), liée à la société Disco par un contrat d'affiliation, en paiement de diverses livraisons effectuées postérieurement au jugement d'ouverture ; que la société Caballe lui a opposé

E..., propriétaire d'une parcelle située en zone à vocation naturelle du plan local d'urbanisme, d'avoir édifié, sans autorisation, quatre constructions, dont des cabanes dans les arbres, la commune ..