Etablissements Martinat et fils", "Aldis Sud-Est 2", "Prenot-Guinard", "Fraîches saveurs", "Centragel", "Gineys", "Charles X...", "SN SOFAPAL", "Sirf", "Figel", "Gelor", "VLD surgelés", "Flavourin", "Burel

communication de la demande de raccordement, émanant du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), du projet Syndièse au réseau de transport d'électricité 400 kV sur le territoire avoisinant la commune de Bure

Laurent Desgouis, vice -président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 6 décembre 2022, Mme BLATRY, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats

Par une requête, des pièces complémentaires et des mémoires, enregistrés le 30 novembre 2022, le 6 mars 2023, le 30 août 2023, et le 10 janvier 2024, la région Nouvelle-Aquitaine, représentée par Me Burel

A la suite de l'effondrement du pont de Buret, Mme B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé à la commune de Waville, par un courrier du 1er août 2018, reçu le 7

de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel

Y... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que

X... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que

X..., notaire, la société Foncière Richelieu a cédé aux époux Y... les cent parts qu'elle détenait, en tant qu'unique associée, dans le capital de la SCI Burel Mougins, moyennant le prix principal et forfaitaire

BUNEL, - les conclusions de M.

Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre conseiller, assistées de Mme Anne Burel

chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, Présidente, Mme Joëlle Blatry, Conseiller, Mme Véronique Lamoine, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel

conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025 madame Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de madame Blatry, conseiller - président de chambre, assistées de Anne Burel

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Saint-Jean-de-Braye s'est opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France pour l'implantation d'un pylône de radiotéléphonie et l'édification d'une clôture sur un terrain situé 38 rue de la burelle

de la société ROUTIERE COLAS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit de la société anonyme BERGEON-BURET

Vu la procédure suivante : Mme A B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé au tribunal administratif de Nancy, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le