[I] [Y] [Adresse 2], a formé le pourvoi n° B 24-13.690 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant à la société Brayan, société civile

photographie parue deux ans auparavant dans Aviation et Pilote, la cour d'appel qui affirme qu'en remettant ce cliché à Aviasport qui n'apparaît pas l'avoir rémunéré Laurent X... a commis un geste de bravade

En l'espèce, la société La Bravade demande à la cour de déclarer l'appel de M. 

d'appel qui exclut que la partie civile ait tenté de prendre la fuite ou se soit débattue, et qui en déduit le caractère volontaire des violences perpétrées sur sa personne, sans établir que, en brandissant

[E], personne mise en examen, relatifs à son train de vie, qui serait très élevé et caractérisé par le brassage d'argent en espèces et d'objets de valeur tels des montres de grande marque, sans s'assurer

qu'après une poursuite mouvementée, l'un des deux gendarmes, Christophe Z..., est parvenu à se porter à la hauteur de la portière gauche du véhicule et que, dirigeant d'une main la motocyclette, il a brandi

.., tout en reconnaissant les coups de feu, explique qu'elle a agi en légitime défense, dès lors que son voisin s'est introduit chez elle, lui a arraché son appareil photographique des mains et l'a brandi

du consommateur quant à l'origine réelle du produit ; qu'en écartant l'action en concurrence déloyale fondée, indépendamment de toute protection administrative, sur la confusion relative au lieu de brassage

matériel de sécurité basique doit comprendre, entre autres éléments, pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité ; que cet équipement individuel de flottabilité est une brassière

Par assignation en référé du 3 juin 2025, la société CATA.LOC COSTA BRAVA sollicite la radiation de l'affaire.

Ainsi outre les propos tenus, vous avez encore cru devoir manifester votre mécontentement en apposant un post-it portant la mention « BRAVO » sur le tableau d'affichage réservé à la direction après qu'ait

[E] [B] (Délégué syndical ouvrier) APPELANTE C/ Société [6] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Grégoire BRAVAIS de l'EURL GREGOIRE BRAVAIS AVOCAT,avocat au barreau de PARIS - N° du

Bravais les frais du transport effectué par celui-ci le 9 novembre 1988 en véhicule sanitaire léger pour se rendre en consultation de son domicile à l'hôpital Edouard-Herriot à Lyon, le jugement attaqué

BRAVAIS, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 470 APPELANTE C/ Madame [K] [M] née le 26 Décembre 1972 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Grégoire BRAVAIS

véhicule dirigé vers le lieutenant Z... qui s'était placé en avant en protection de ses collègues; que, tenu au collet tandis qu'il restait assis au volant, l'individu avait saisi un objet noir qu'il a brandi

BRAVAIS, Juges. Ayant désigné M. BRAVAIS, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

[Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Grégoire BRAVAIS de l'EURL GREGOIRE BRAVAIS AVOCAT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0009259 INTIMEE DEMANDERESSE A L'INCIDENT