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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2500019_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux, se substituant à la SELARL d'avocats Virginie Boiteau, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2214383_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 septembre et 17 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Bozize, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2309743_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 28 avril et 5 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Bozize, demande au tribunal : 1°) de l'admettre
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2221586_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 octobre 2022 et le 20 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Bozize, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400330_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat de la requérante, de la représentante
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400438_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Million, avocat de la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400494_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400728_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Raphaële Charlier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400863_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A et des représentantes du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400087_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Elmosnino, avocat de M. A, et de la représentante de la commune de Nouméa.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400294_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de l'administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500173_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant de la commune de Nouméa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300363_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat de l'association EPLP, et
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01248_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 25 mars et 9 mai 2023 ainsi qu'un mémoire complémentaire enregistré le 28 novembre 2023 et non communiqué, Mme B, représentée par Me Bozize
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2402842_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, un mémoire de production enregistré le 7 avril 2024 et un mémoire complémentaire enregistré le 9 octobre 2024, Mme B représentée par Me Bozize
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507432_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 avril et 14 mai 2025, Mme C F, représentée par Me Bozize, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500596_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant du syndicat des copropriétaires de la résidence Karenga.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400339_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400495_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de la province Sud et du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400854_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
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