CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

30 676 résultats pour « Bothner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2325611_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance et d’action de la requête de la société Botan.

Source officielle

Page 3 sur 1534

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162e4eb7797cdb2f7583ca2

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

répertoire général : S 09/08408 S 09/09203 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 07/08311 APPELANTES et INTIMÉES SA LES EDITIONS DU BOTTIN

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43c0f

Cassation

24 janvier 1978

24 janvier 1978

SUR LE MOYEN D'IRRECEVABILITE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DIDOT-BOTTIN FAIT VALOIR QU'EN STIPULANT DANS LE CONTRAT LA LIANT A STAUDENMAYER QUE LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE TRANCHERAIT DEFINITIVEMENT

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0414REP001445188

Admin. suprême

14 avril 1994

14 avril 1994

Kjell Persson, born on 3 November 1965, was seriously disabled from birth, both mentally and physically.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0716JUD003879717

Admin. suprême

16 juillet 2019

16 juillet 2019

    The applicant considered that the case was substantially similar to Botten v.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02162

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 21 octobre 2004 en qualité de directrice commerciale par la société Les Editions du bottin

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2659311-2907603

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

  Struck out Ibrahim Mohamed v. the Netherlands (no. 1872/04) Said Botan v. the Netherlands (no. 1869/04) The applicants, Abdullahi Ibrahim Mohamed and Sahra Said Botan, are Somali nationals who were

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef33

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

BOTTIN ...

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff129d9953d09165acd78

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par suite, [Localité 8] Botanique a conclu la vente en l’état futur d’achèvement de l’immeuble à la société Syndic & co. Des désordres ont été constatés.

Source officielle
CC

comm

613720d5cd580146773eec6b

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

INTERNATIONAL, société anonyme dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1987 par le tribunal de commerce de Paris (4ème chambre), au profit de la société DIDOT BOTTIN

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef7c

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Botanique, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed42

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

BOTTIN ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007838271

Admin. suprême

9 juillet 1993

9 juillet 1993

requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 février 1992 et 5 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE D'ARGIESANS et la COMMUNE DE BOTANS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2325608_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2023, la société Botan, représentée par Me Oruncak, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465696.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Par un arrêt n° 20PA04314 du 10 mai 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société La bottine souriante contre ce jugement.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE01319_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

La commune d'Auteuil-le-Roi et la SCI Les Bottines ont produit devant la cour l'arrêté du maire d'Auteuil-le-Roi du 16 mai 2022 délivrant à la SCI Les Bottines un permis de construire modificatif pris

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008065131

Admin. suprême

5 juillet 1999

5 juillet 1999

Vu la requête enregistrée le 12 mars 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CATALANE DE BOTANIQUE ET D'ECOLOGIE VEGETALE (SOCBEV) dont le siège social est à la .

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0521DEC004467198

Admin. suprême

21 mai 2002

21 mai 2002

In the proceedings before it, the District Court of Reykjavík heard both defendants and 20 witnesses.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100872

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Y... et la société de Bothan se sont engagés à céder au groupe Le Forestier leur participation dans le groupe Huit pour un prix en partie déterminé et en partie variable reposant notamment sur les résultats

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1a6cdc6046d479c27e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle