relative à la création d'une entreprise commune par les sociétés Global Blue et Planet Payment

L'objet du litige porte sur le paiement d'un solde de factures de la société Les vergers de Blue Whale établies à l'encontre de la SARL Les jardins d'Emilien.

L'acquisition s'est réalisée par le biais de la société Blue investissement, créée à cet effet. Le même jour, MM.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Big Blue

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 21-24.039 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Blue

A titre principal, (i) Sur le préjudice subi par BLUE MEDIA Constater la mauvaise foi de QUIDEA dans ses rapports contractuels avec BLUE MEDIA Constater que la résiliation du contrat de régie publicitaire

groupe BLUE WATER et étant salariées de la société BLUE WATER FRANCE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blue Bar, dont le siège social est

société Sollac Lorraine, a formé le pourvoi n° Z 22-10.667 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Blue

2006), qu'un jugement assorti de l'exécution provisoire du 9 mars 2004 a fait injonction, sous peine d'astreinte, à la société Ymo development, acquéreur de biens immobiliers vendus par la société Bléterie-Nantes

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Mobius SAS par Altice Blue Two SAS

relative à la prise de contrôle exclusif de la société France Solar par la société Blue Pearl Energy

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

amortissement et leur rentabilité, rendant abusive la rupture des relations brusquement décidée avant toute période d'exploitation ; qu'en décidant que la rupture des relations concernant la "Gamme Bleuet

la société Massif Marine, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 10 juin et 14 octobre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit de la société Blue

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 avril 2015), que, le 18 février 2005, la SCI Les Bleuets

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail, base de la poursuite, et des autres pièces de procédure, que la société Blue

Par exploit d’huissier de justice en date du 9 septembre 2025, la société SCI Blue a fait assigner M.