Un mémoire présenté pour la société Blondeau ingénierie a été enregistré le 26 octobre 2022, et il n'a pas été communiqué.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me CHOUCROY, de Me BLONDEL

Les travaux ont été exécutés sous la maîtrise d'oeuvre de la société ITINÉRAIRES D'ARCHITECTURE et du bureau d'études CTB BLONDEAU, ce dernier assuré auprès de la CAMBTP.

conseil de prud'hommes de Toulon, a déclaré non fondée l'exception d'illégalité relative à la décision implicite du directeur départemental du travail et de l'emploi du Var autorisant la société anonyme Blondeau

les bordures de trottoir des rues Roger Sondag, Jean Jaurès et Jules Blondeau et de la place Henri Martin.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par :

, les observations de Me BLONDEL et de Me BALAT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

[V], succombant à l’instance, est condamné aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP Mayer-Blondeau-Giacomoni-Dichamp-Martinval .

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : C 23-21.047 Demandeur : la société Blondeau Défendeur : M.

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me David SILVA MACHADO, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; -Me BLONDEL

pli n'a été déposé dans la boite aux lettres existante située au 11 de la rue Charles Blondeau.

affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 2000 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Blondeau

Ordonnance du : 22 Mai 2026 N° RG 26/00176 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37GQ N° Minute : 26/338 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [Y] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe BLONDEAUT

Adresse 2], ont formé le pourvoi n° A 23-19.067 contre l'arrêt rendu le 16 mai 2023 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Blondeau

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me BLONDEL