Claude B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (greffe permanent de Lannemezan) (contentieux des élections politiques

deux autres brasseries françaises ; qu'enfin, ces accords et/ou pratiques, selon les informations détenues par la Commission, ne se sont pas limités à l'un des deux marchés, segmentant le marché de la bière

noir" ; qu'un risque de confusion dans l'esprit du consommateur est nécessaire ; que les rasoirs jetables saisis étaient conditionnés dans des paquets transparents agrémentés de couleur bleue, le mot Big

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il n'a pas « correctement analysé l'infraction de monsieur [R] [V] visant les BIG-BAGs de poudre alors que par conclusions visées, et pièces déposées à l'appui

Pierre X..., demeurant 65170 Aragnouet, en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe permanent de Lannemezan (contentieux des élections

Christian B..., 7 / Mme Isabelle C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe permanent de Lannemezan

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 15 février 1994) d'avoir déclaré nul le contrat de bière

société PFGSO, alors, selon le pourvoi, que l'article L. 362-4-1 du Code des communes a prévu, en dérogation aux dispositions de l'article L. 362-1 du même code, que lorsque la commune du lieu de mise en bière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Soleil et Bigorre, Maison d'enfants diététique et thermale, dont

de tirage de la bière en fûts et ne revendant eux-mêmes la bière qu'à des consommateurs finaux le distributeur s'engageant par ailleurs à tenir à la disposition de Kronenbourg toutes les factures correspondant

toutes des prix supérieurs au prix de référence d'EDF-GDF Services ; que les six entreprises moins-disantes de la première consultation à savoir les sociétés Cico, Surbeco, Suburbaine, Sobeca, RPS et BIR

X... au bénéfice de la société BIGT ou son substitué, la seconde donnée par la société Karaso au bénéfice de BIGT ; que les promesses de vente du 4 juillet 1991 stipulaient qu'elles annulaient et remplaçaient

matériaux de construction de Reims et des environs, dont le siège social est au ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 août 1990 par le tribunal d'instance de Reims, au profit des Etablissements BIG

conventionnelle de licenciement, alors, selon le moyen, que l'article 11-10 de la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bières

049,60 francs, outre 2 000 francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que dans six cas d'obsèques, il existe une coïncidence totale entre les lieux de mise en bière

256,40 francs, outre 2 000 francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que dans deux cas d'obsèques, il existe une coïncidence totale entre les lieux de mise en bière

qu'en l'espèce, les marques "Boire et manger", Boire et dîner", "Drink and eat" et Drink and dine", ayant été toutes quatre enregistrées pour désigner des boissons alcooliques, à l'exception des bières

l'éthylomètre ; qu'il déclarait ne pas contester la conduite sous l'empire alcoolique, car il pensait avoir effectivement un peu d'alcool supérieur à la norme légale, ayant bu, dans la soirée, quatre ou cinq bières