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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
Jbe fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes dirigéesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01073
30 octobre 2012
30 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour la société Jules Bechet entreprises.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2600306_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
versement de la somme de 800 euros à Me Michel-Béchet.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa7
9 avril 2008
9 avril 2008
Ils confiaient le lot no4 " menuiseries " à la SARL CLOISONS PLAFONDS MENUISERIE GENERALE- CPMG- et le lot no6 " ravalement peintures " à la SAS BECHET- BECHET- Par acte du 8 août 2007 les époux X..
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00276
24 mars 2009
24 mars 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 décembre 2007, RG n° 07/02207), que la société Groupe Berchet (la société Berchet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511861_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514728_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Michel-Béchet pour Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606880_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2602812_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Gonneau, président-rapporteur - et les observations de Me Michel-Béchet pour M. A....
Source officielle3e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2603135_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
de ce dernier le versement de la somme de 1 000 euros à Me Michel-Béchet.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2305895_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 2 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Briac-sur-Mer a accordé un permis de construire à la SAS Le Bechet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603255_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02527_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A était titulaire, jusqu'au 31 décembre 2019, d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour un mouillage au Béchet à Saint-Jacut-de-la-Mer.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100401
17 juin 2026
17 juin 2026
[B], notaire, membre de la société civile professionnelle [B]-Brecheteau dorénavant dénommée Eric Brecheteau - Nathalie Dailloux-Beuchet, ont été désignés par le jugement prononçant le divorce de M.
Source officielleRéférés civils
6824dddcb351f8463a00b779
8 avril 2025
8 avril 2025
BECHET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.N.C.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513456_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Michel-Béchet, représentant Mme B..., qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606348_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M. et Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601913_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
salariés que l'exercice clos au 31 mars précédent laissait ressortir un résultat déficitaire ; Par jugement du 19 mars 2007, le tribunal de commerce de Lons-le-Saunier plaçait les sociétés SMOBY, BERCHET
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604851_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représentée par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01115
4 juin 2014
4 juin 2014
la société Majorette Solido, est passée au service du groupement d'intérêt économique (GIE) Jouets 39 qui exerçait une activité de commercialisation et de distribution au profit des sociétés Smoby, Berchet
Source officiellePage 3 sur 120