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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007661647
11 mars 1983
11 mars 1983
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU 12 AVRIL 1978 DU PREFET DU NORD DECLARANT INSALUBRE L'ENSEMBLE DES IMMEUBLES DONT IL EST PROPRIETAIRE A LA "CITE BERTRAND
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313329_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B, représenté par Me Bertrand, maintient ses conclusions. Le préfet du Val-d'Oise a été mis en demeure, le 10 septembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403494_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Bertrand, avocat, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c086
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Bertrand Z... a été mortellement blessé à cette occasion par des coups à main nue et des coups par arme blanche.
Source officielleETRANGERS
62c7ca36cb8dca058e3e7b0e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance
Source officielleTrib. de Commerce
69b39c9fcdc6046d477ec54e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ50 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cb6cdc6046d477ec691
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ51 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cf8cdc6046d477ecaa7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ52 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielleTrib. de Commerce
69b39dcbcdc6046d477eda4f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ56 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3f96ecdc6046d47e9c55c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ont comparu : * Me David BERTRAND, Avocat, représentant la société CLEM'S. * Me, [A], [W], mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
à l'aéroport de Roissy en France -dire que la mère prendra en charge l'intégralité des frais de déplacement de Bertrand -fixer la pension due pour Bertrand à la somme de 500ç par mois, outre la moitié
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:457575.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01728_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Lalanne, pour la SARL Bertrand Lavarenne Architecte, et celles de Me Duffaud, pour l'OPH de l'Ain Dynacité ; Considérant ce qui suit :
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Greffier lors des débats : Martine MASSÉ En présence de Monsieur le Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur DEFOS DU RAU, avocat général, qui a été entendu.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007805244
8 novembre 1991
8 novembre 1991
; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la construction autorisée par le permis de construire attaqué se situe en dehors
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a0d8601cdc6046d474b4df6
7 mai 2026
7 mai 2026
Bertrand CATTOEN vice-président, M. Christophe DHERBECOURT et Mme Françoise WHEATLEY, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. M.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a0d8623cdc6046d474b5192
7 mai 2026
7 mai 2026
Bertrand CATTOEN vice-président, M. Christophe DHERBECOURT et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. M.
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000029214534
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Bertrand, avocat de M. et Mme A...; 1.
Source officielleciv2
61372397cd5801467740bc60
31 mai 2001
31 mai 2001
Bobigny, pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation des sociétés Staff Marbre Onyx, Nouvelle Isolstaff, Européenne de Staff, Tonimm, Staff Europe, Inter Staff, Staff Décor X..., 5
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
En l'espèce, aucun élément ne peut sérieusement laisser penser que tel était le cas lors de l'entretien ayant eu lieu le 26 avril 1999 entre Bernard Y... et Bertrand Z...
Source officiellePage 3 sur 76