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693 résultats pour « Bertrand BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69beb67ccdc6046d47728bf5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2025 009774 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 09/01/2026 Composition du tribunal lors de l'audience du 09/01/2026÷ 1 Président : N Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e16e46cdc6046d4781c3ed

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/01/2026 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ18 Prononcé en audience publique du 16/01/2026 par Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616333d6f74a27a178b843df

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616372541cf28a447224dfea

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61638751947dd77ae6de042b

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163a2464e100fed5ecc2ebc

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163a2464e100fed5ecc2ebf

Appel

22 octobre 2009

22 octobre 2009

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163b52b1669d540ac7baa5a

Appel

8 octobre 2009

8 octobre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163b7feb88d7e4ae5cfe392

Appel

1 octobre 2009

1 octobre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63cf3112a7c58687436

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63cf3112a7c58687439

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b831

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie- Christine LAGRANGE,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616318b9e0639f4f1a04a4ba

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

- RG n° 08/14966 APPELANTE Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMÉE SAS ARTHUS BERTRAND

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406359_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Toutefois, il résulte de l'instruction que la société Demathieu Bard Batiment Sur Est était titulaire d'un contrat d'assurance auprès de la Zurich Insurance Europe AG.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

H.- Sur l'installation de Bertrand X... : Compte tenu de ce qui précède, il apparaît de plus en plus indispensable que Bertrand et Arnaud puissent diriger séparément les activités dont ils auront la charge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163a2464e100fed5ecc2ebb

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163de22e9a173d6d859cd80

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a0d668cdc6046d47dbdbcb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SASTRE Jean-Emmanuel et Mme SCHUMACHER Monique, Juges, lors des débats et du délibéré Et Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2214161_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

B..., à Me Bertrand et au ministre de l’intérieur. Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a536

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 21 DÉCEMBRE 2006 COUR D'APPEL DE

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