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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
évrier 1990, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Gérard B
6137255acd5801467741cfef
7 janvier 1991
7 janvier 1991
en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 4 janvier 1990 par Mme Sophie Degouys, juge d'instruction à Bethune, "alors que, par ordonnance du président du tribunal de grande
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0f38de0398b5179a7a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
KLEPIERRE GRAND LITTORAL a assigné la S.A.R.L.
Source officiellecr
61372629cd58014677423696
13 novembre 2001
13 novembre 2001
par Serge Z... et une moto marque Suzuki immatriculée ... conduite par Xavier A...qui devait décéder des suites de ses blessures à son arrivée à l'hôpital de Bayonne ; " " il s'agit d'une voie à grande
Source officielle3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49ac
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[T] [N] et Mme [U] [L] épouse [N], ressortissants britanniques résidant à [Localité 7] en Grande Bretagne, ont réservé le 2 août 2007 auprès de la SCI Les Jardins de Saint Benoît la maison n°51 type P3
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a55
6 février 2007
6 février 2007
Décision déférée à la cour : Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 31 MAI 2005 suivant déclaration d'appel en date du 20 JUIN 2005 rg no 03 / 03129
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100986
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune en biens, Mme Monique X..., les trois enfants issus de leur union, Michèle, Alain et Andrée, et un fils, Jean-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed0
9 novembre 2006
9 novembre 2006
EXPOSE DES FAITS-PROCÉDURE-OBJET DU RECOURS Benoît X... et Sylvie Y... ont passé commande le 10 mars 2004 d'une cuisine aménagée auprès de la société DISTRI IMPORT en vue de leur installation dans une
Source officielle5e chambre civile
634f95c7b5afe5adfff28b29
18 octobre 2022
18 octobre 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Suivant acte du 25 mai 2010, la SCI Les Jardins de Saint-Benoît a donné à bail à la SARL Jardins de Saint-Benoît un bâtiment dans un ensemble immobilier situé à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee7
17 février 2016
17 février 2016
Benoît X...a dénoncé à la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
03/04/2006 ARRÊT No152 NoRG: 05/01513 HM/CD Décision déférée du 25 Janvier 2005 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 03/1530 M.
Source officielleciv3
61372125cd580146773f15c9
15 novembre 1989
15 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre, Alphonse, Jean A..., demeurant à Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93528
22 septembre 2016
22 septembre 2016
née le 27 Juillet 1936 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Georges PANTANACCE, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean Benoit FILIPPINI de la SCP FILIPPINI JEAN BENOIT, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01586
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Benoît X... avec ceux de Mme Z... et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304441_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, la société d’exercice libéral à responsabilité limitée Benoit et Associés – Mandataires judiciaires (ci-après « société Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
Les témoins, ses amis, tel Antoine D..., confirment qu'il avait des liens avec le grand banditisme.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
G : 07 / 01504 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 05 février 2007 SCI LE MAZET DES VIGNES X... Y... C / Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ff
6 janvier 2015
6 janvier 2015
au barreau de MONTPELLIER substituant Me Benoît JOLY de la SCP POUCHELON-JOLY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Madame Fatma X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346b
6 avril 2006
6 avril 2006
EDITIONS BENOIT FRANCE C/ Thierry Y...- ...
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... seront donc déboutés de leur demande.
Source officiellePage 3 sur 305