CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

874 résultats pour « Beaudry Pages »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f31d

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES et par Me Francine BEAUDRY-PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me

Source officielle

Page 3 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42d3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

(IZI CONFORT) C/ Mme [L] [A] VC/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Patrick PAGES

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfb8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[M] [S], Mme [K] [S] CB/MS Autres demandes relatives à la procédure de saisie immobilière Grosse délivrée à Me Patrick PAGES, Me François CHADAL, avocats COUR D'APPEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01039

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

2021 du code civil et en m'obligeant solidairement avec Beaud mécanique, je m'engage à rembourser le créancier sans pouvoir exiger qu'il poursuive préalablement Beaud mécanique », la cour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00710

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lalique Beauty

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00590

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stacy Beauty

Source officielle
TJ

Référés

69d56460cdc6046d47717637

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BEAUTY & THE CREAM DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691494c14322238c089ddd22

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

civil aux fins de voir : - DECLARER recevable l’action du Syndicat des copropriétaires LE BEAUDUC ; - CONDAMNER Mme [P] [O] à payer au Syndicat des copropriétaires LE BEAUDUC la somme de 3 677, 74 euros

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217aa

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

La Chatelaine - 74240 GAILLARD; " aux motifs que la représentation fiscale de la société Medecine Beauty a été prise en charge par l'EURL Medecine Beauty Swiss ; lors de l'assemblée générale de l'EURL

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f550fcdc6046d477be31b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, ainsi que celle de tous occupants de son chef, des locaux sis [Adresse 6], et ce avec l’assistance d’un serrurier et de la force publique si besoin est ; CONDAMNER la société EDENLAB BEAUTY au paiement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9664cdc6046d47ecec4e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

A la date du 21/04/2026, la société BEAUTY PERFECT SARL a déclaré la cessation de ses paiements au greffe de ce tribunal aux fins d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire conformément à l'article

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742397a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

33 39 99 et 04 50 31 80 80 attribués à Médecine Beauty Swiss, au 23, rue René Cassin à Aillard-74- (pièces n° 5 et 5) ; que, selon l'annuaire électronique 3611, Médecine Beauty dispose à cette adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f81cdc6046d47141539

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2026F00888 - 2611800014/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0f6b97cdc6046d477d9a3e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

collective : 2026RJ267 La SARL [O] BEAUTY ACADEMY Numéro de rôle général : 2026F1132 DEBITEUR : La SARL [O] BEAUTY ACADEMY [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 914 746 847 RCS [Localité 1] COMPOSITION

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdd2cdc6046d47f21920

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [S] JUGEMENT DU 22 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00746 EURL BEAUTY&SUN N° RG: 2026P00787 DEBITEUR EURL BEAUTY&SUN, sise [Adresse 1] [Localité 1][Adresse 2] RCS [S]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00998

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

sur 30 000 flashs supplémentaires qui ne lui avaient pas été livrés, la société Plaisirimmo l'a assignée en paiement d'une certaine somme ; Attendu que pour déclarer la société Beauty Tech « irrecevable

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00059

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juin 2023), le 27 février 2014, la société Earl château de Beaupré (L'EARL) a signé avec la société Copy management, devenue INPS group (la société INPS) un bon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01123

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, ainsi que d'AVOIR condamné la société Beaudeux et Fils à rembourser à Pôle Emploi les indemnités de chômage payées

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d7fc52cdc6046d47af466f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EMMA BEAUTY devant le juge des loyers commerciaux du tribunal judiciaire de Paris.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e360b9cdc6046d47acb274

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Numéro de PC : 2026RJ94 Numéro de Rôle : 2026F328 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sur déclaration de cessation des paiements

Source officielle