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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X
6137264ccd580146774247c9
28 avril 2004
ses déclarations (D5) ; (...) une information était ouverte au cours de laquelle Cécile Y... maintenait ses accusations contre Jacky X..., en les confirmant à l'audience en présence du prévenu avec beaucoup
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100418
12 juin 2025
cinq lignes manuscrites produites au soutien de cette demande ne portaient que sur des événements qui ne sauraient motiver de faire droit à l'audition d'une enfant âgée de 7 ans et par conséquent beaucoup
ADLC
ADLC:95-D-41
6 juin 1995
relative à des pratiques constatées lors de l'appel d'offres du 28 octobre 1992 pour l'aménagement du site de l'abbaye de Saint-Roman à Beaucaire
soc
61372362cd58014677409133
8 juillet 1999
pour affirmer que Marguerite X... avait été victime d'une maladie évoluant pour son propre compte ; qu'en outre, son épouse venait de prendre des responsabilités professionnelles qui la préoccupaient beaucoup
civ2
613721c8cd580146773f73ff
24 juin 1992
capital, alors que pour déterminer la disparité résultant du divorce, les juges doivent examiner la "valeur" de chaque époux sur le marché du travail ; qu'en accordant une prestation compensatoire beaucoup
61372399cd5801467740be30
24 octobre 2001
licenciement légale spécifique des journalistes, édictée par l'article L. 761-5 du Code du travail qui alloue un mois de salaire par année d'ancienneté sur la base "des derniers appointements", est beaucoup
613725f6cd58014677421e16
15 octobre 2002
Gratien X... dénonçait, dans sa plainte avec constitution de partie civile, non seulement l'absence de mise en place, par l'anesthésiste, d'un protocole antiallergique, mais encore le temps de réaction beaucoup
61372319cd58014677405637
16 juin 1998
Y... devrait beaucoup d'argent à sa compagne, et sans rechercher si Mme X... n'avait pas participé plus que M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C201146
13 novembre 2025
la demande de l'assuré, l'arrêt relève que le salarié a déclaré à l'enquêteur de la caisse qu'il avait changé de poste suite aux avis des médecins traitants et du médecin du travail car il toussait beaucoup
comm
613721accd580146773f5e8e
23 juin 1992
X... des vêtements de travail ; que ces vêtements ayant beaucoup retréci au lavage et n'ayant pas la qualité prévue, la société Framatome a assigné, le 17 mars 1988, en restitution du prix et en dommages-intérêts
613725e3cd580146774214cd
13 septembre 2000
du chef d'abandon de famille ; "aux motifs que les faits reprochés sont établis, et que les circonstances de la cause ont été exactement appréciées par le tribunal ; que la Cour a fait preuve de beaucoup
6137232bcd580146774064f8
11 février 1999
qu'en l'espèce, pour condamner le mari à verser une prestation compensatoire, l'arrêt énonce qu'eu égard à sa compétence et à ses titres dans le domaine du Judo, ses perspectives financières sont beaucoup
61372226cd580146773faa3a
6 avril 1994
X... une indemnité de 150 000 francs, au motif qu'il a retrouvé un emploi beaucoup moins bien rémunéré, sans préciser entre quelles rémunérations, rémunération de l'emploi qu'il occupait avant son licenciement
613721e5cd580146773f88c5
22 juin 1993
cour d'appel n'a pas tiré de l'examen des pièces du dossier les conséquences permettant d'établir la matérialité des faits affirmés par le salarié, à savoir que lorsque celuici a voulu se rendre à Beaucaire
613722a2cd580146773ff6d5
19 mars 1996
X... a été avisé du transfert de l'activité de la société à Beauchamps, à compter du 1er mars 1993; que simultanément, lui étaient proposés deux autres postes dans une filiale de la société située à Asnières
1re chambre 1re section
5fd996e4c19ba788c6c8502b
7 janvier 2020
Le Garage de la Gare de Beauchamp a procédé au remplacement de la jauge.
Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69f47433cdc6046d4731f85c
30 avril 2026
OFFRE DE REPRISE DES SOCIETES PPJB et SC BEAUCAP La première offre émane de la SARL P.P.J.B. et de la SC BEAUCAP. La société SC BEAUCAP est la société personnelle de M.
6137259ccd5801467741f34e
2 juin 1999
surveillante a déclaré " cet individu prenait sous mes yeux et sans qu'il ne se rende compte de ma présence, des codes-barres d'autres bouteilles d'un prix inférieur pour les apposer sur des bouteilles beaucoup
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174
12 février 2020
Paris n'en employait que deux pour l'équivalent d'un mi-temps et à affirmer que la tromperie qui aurait été réalisée par la société Cristal de Paris lui aurait ainsi permis d'avoir des prix de revient beaucoup
613725e9cd580146774217bc
l'arrêt attaqué relève que les déclarations d'Y... ont été corroborées par de jeunes camarades qui indiquaient que Z... l'avait embrassée sur la bouche, et qu'un autre indiquait que Z... s'intéressait beaucoup