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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X

6137264ccd580146774247c9

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

ses déclarations (D5) ; (...) une information était ouverte au cours de laquelle Cécile Y... maintenait ses accusations contre Jacky X..., en les confirmant à l'audience en présence du prévenu avec beaucoup

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100418

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

cinq lignes manuscrites produites au soutien de cette demande ne portaient que sur des événements qui ne sauraient motiver de faire droit à l'audition d'une enfant âgée de 7 ans et par conséquent beaucoup

Source officielle
?

ADLC

ADLC:95-D-41

droit de la concurrence

6 juin 1995

6 juin 1995

relative à des pratiques constatées lors de l'appel d'offres du 28 octobre 1992 pour l'aménagement du site de l'abbaye de Saint-Roman à Beaucaire

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372362cd58014677409133

Cassation

8 juillet 1999

8 juillet 1999

pour affirmer que Marguerite X... avait été victime d'une maladie évoluant pour son propre compte ; qu'en outre, son épouse venait de prendre des responsabilités professionnelles qui la préoccupaient beaucoup

Source officielle
CC

civ2

613721c8cd580146773f73ff

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

capital, alors que pour déterminer la disparité résultant du divorce, les juges doivent examiner la "valeur" de chaque époux sur le marché du travail ; qu'en accordant une prestation compensatoire beaucoup

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be30

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

licenciement légale spécifique des journalistes, édictée par l'article L. 761-5 du Code du travail qui alloue un mois de salaire par année d'ancienneté sur la base "des derniers appointements", est beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e16

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

Gratien X... dénonçait, dans sa plainte avec constitution de partie civile, non seulement l'absence de mise en place, par l'anesthésiste, d'un protocole antiallergique, mais encore le temps de réaction beaucoup

Source officielle
CC

civ1

61372319cd58014677405637

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Y... devrait beaucoup d'argent à sa compagne, et sans rechercher si Mme X... n'avait pas participé plus que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201146

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

la demande de l'assuré, l'arrêt relève que le salarié a déclaré à l'enquêteur de la caisse qu'il avait changé de poste suite aux avis des médecins traitants et du médecin du travail car il toussait beaucoup

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5e8e

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

X... des vêtements de travail ; que ces vêtements ayant beaucoup retréci au lavage et n'ayant pas la qualité prévue, la société Framatome a assigné, le 17 mars 1988, en restitution du prix et en dommages-intérêts

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214cd

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

du chef d'abandon de famille ; "aux motifs que les faits reprochés sont établis, et que les circonstances de la cause ont été exactement appréciées par le tribunal ; que la Cour a fait preuve de beaucoup

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774064f8

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

qu'en l'espèce, pour condamner le mari à verser une prestation compensatoire, l'arrêt énonce qu'eu égard à sa compétence et à ses titres dans le domaine du Judo, ses perspectives financières sont beaucoup

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa3a

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

X... une indemnité de 150 000 francs, au motif qu'il a retrouvé un emploi beaucoup moins bien rémunéré, sans préciser entre quelles rémunérations, rémunération de l'emploi qu'il occupait avant son licenciement

Source officielle
CC

soc

613721e5cd580146773f88c5

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

cour d'appel n'a pas tiré de l'examen des pièces du dossier les conséquences permettant d'établir la matérialité des faits affirmés par le salarié, à savoir que lorsque celuici a voulu se rendre à Beaucaire

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff6d5

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

X... a été avisé du transfert de l'activité de la société à Beauchamps, à compter du 1er mars 1993; que simultanément, lui étaient proposés deux autres postes dans une filiale de la société située à Asnières

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd996e4c19ba788c6c8502b

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Le Garage de la Gare de Beauchamp a procédé au remplacement de la jauge.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

OFFRE DE REPRISE DES SOCIETES PPJB et SC BEAUCAP La première offre émane de la SARL P.P.J.B. et de la SC BEAUCAP. La société SC BEAUCAP est la société personnelle de M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f34e

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

surveillante a déclaré " cet individu prenait sous mes yeux et sans qu'il ne se rende compte de ma présence, des codes-barres d'autres bouteilles d'un prix inférieur pour les apposer sur des bouteilles beaucoup

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Paris n'en employait que deux pour l'équivalent d'un mi-temps et à affirmer que la tromperie qui aurait été réalisée par la société Cristal de Paris lui aurait ainsi permis d'avoir des prix de revient beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217bc

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

l'arrêt attaqué relève que les déclarations d'Y... ont été corroborées par de jeunes camarades qui indiquaient que Z... l'avait embrassée sur la bouche, et qu'un autre indiquait que Z... s'intéressait beaucoup

Source officielle