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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2407060_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512028_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
L’Etat versera à Me Bazin la somme de 800 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bazin renonce à percevoir la part contributive de l’Etat au titre de l’aide
Source officielle1ère Chambre
615e0e60c25a97f0381f55b9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
[Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Jacques BAZILLE de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Gérard BRIEC
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603223_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Bazin, qui représente M.
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
BAZIN BATIMENT [...] [...]
Source officielleciv3
61372384cd5801467740ad2f
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène X..., veuve Y..., demeurant 19320 Saint-Bazile de la Roche,
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52c00
23 mai 2000
23 mai 2000
° 2 Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 99-06.006, 99-60.007, 99-60.008 et 99-60.012 ; Donne acte de ce que le cabinet Loiselet et Daigremont vient aux droits du cabinet 1 + 1 consultants Bazin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2602324_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Bazin, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303518_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bazin-Clauzade, avocate de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300001
13 janvier 2015
13 janvier 2015
suppression des tirants d'ancrage et des maçonneries implantés dans le tréfonds de sa propriété ; que la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa assurances, assureur de la société Bazin
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007771682
4 avril 1990
4 avril 1990
Plagnol, Auditeur, - les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société anonyme "ENTREPRISE BAZIN", - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2513760_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Article 2 : L’Etat versera à Me Bazin la somme de 800 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Bazin renonce à percevoir la part contributive de l’Etat
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504224_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Sur les conclusions de Me Bazin tendant à l'application de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 : 5.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204213_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le novembre 12 novembre 2025. La rapporteure, signé G. SORINLe président, signé G.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406607_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé G. SORIN Le président, signé G. THOBATY Le greffier, signé A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86434
27 novembre 2002
27 novembre 2002
16 rue Martial Mourot 54600 VILLERS LES NANCY représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de la SCP ARION ET ASSOCIES, avocats F...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c7
27 novembre 2002
27 novembre 2002
16 rue Martial Mourot 54600 VILLERS LES NANCY représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de la SCP ARION ET ASSOCIES, avocats F...
Source officielleChambre A - Civile
6350e46b42150aadff23da2e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BAZILE, S.E.L.A.R.L.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2206113_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bazin, avocate de Mme A qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2101579_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Me Enard-Bazire a transmis au tribunal le 23 mai 2022 l'acte de décès de M. B D, survenu le 13 mars 2022.
Source officiellePage 3 sur 205