Villeroy Dal conçoivent, fabriquent et vendent l'une et l'autre des équipements de sports et de loisirs ; que la société Sport France a mis au point un but "multisports", pouvant être utilisé pour le basket-ball

du maire, non frappés de recours, le premier ordonnant le lendemain de l'incendie la fermeture des accès du bâtiment au public, le second ordonnant la fermeture pendant trois mois du magasin de Mme Basset

l'intérêt de celle-ci ; "et aux motifs que (en ce qui concerne la SAOS arrêt p. 31 à 35) Didier X... en était actionnaire, il était membre du conseil de surveillance au même titre que la SARL Win Basket

Alain X..., demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit de la société BASCHET et compagnie, société anonyme, .

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 juillet 2001), que la société anonyme Racing club de Toulouse basket

le pourvoi n° B 19-16.568 contre le jugement rendu le 20 mars 2019 par le tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la commune de Bassuet

Z... effectuait son travail par temps de forte pluie, et qu'il faisait du vent (c 7) (; que,) par ailleurs, ses baskets avaient des semelles lisses" (cf. arrêt attaqué, p. 5, 1er alinéa) ; que "l'inspecteur

« City stade » enregistrée sous le numéro 06/3407583 pour désigner, en classes 6 et 19, une « structure complète en acier habillé bois ou métal permettant la pratique de différents sports (tennis, basket

I..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 juin 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Atlantique Basket Pays Rochelais 17, dont le siège

Il soutient que : - la requête est tardive ; - les moyens soulevés par l'EARL Le Banchet ne sont pas fondés.

le tribunal correctionnel pour diffamation publique envers un particulier commise dans le cadre de l'interview qu'il a accordée, le 16 mars 2022, à [2], sous la rubrique intitulée « Invité/Volley, basket

photographiques ; qu'en l'état des indications précédemment obtenues et toujours dans le cadre de la procédure de crime flagrant, ils se sont transportés à la caserne des pompiers et y ont découvert une paire de baskets

GARDAIT A SA CHARGE TOUS LES FRAIS D'EXPLOITATION ET CONSERVAIT LA TOTALITE DE LA Y...; QUE BAUCHET S'ENGAGEAIT, SI LES RESULTATS DE LA Y...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE VABRE, SE PRETENDANT LOCATAIRE D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE APPARTENANT A BAUCHET, FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REFUSE DE RECONNAITRE L'EXISTENCE ENTRE LES PARTIES D'UN

des parties civiles à concurrence des deux tiers, "aux motifs qu'il apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht

Le 29 avril 2015, à Paray-le-Monial (71), les agents de la direction générale de la répression des fraudes ont procédé au contrôle d'un loto organisé au profit de l'association USCP Basket.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 mai 2019), Mme [D], joueuse de basket-ball, a conclu le 15 août 2012 avec l'association Cercle sportif laïque dijonnais (l'association) une convention portant sur la saison

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Bas en Basset par les sociétés Tesselea et ITM Entreprises