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11 877 résultats pour « Baradez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca82bd50e88272cd48ae7c

Appel

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Octobre 2017 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 16/03047 APPELANT Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Rémy BARADEZ

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a38a58162057dac668b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Z] [W], représentant : Me Stéphanie BARADEL de la SELARL STEPHANIE BARADEL AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2548 C/ Société RHODIA OPERATIONS, représentant : Me Christophe BIDAL de la SCP

Source officielle
CC

comm

6137209acd580146773ec46a

Cassation

22 juin 1982

22 juin 1982

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 425 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, PAR L'ARRET ATTAQUE, BARADEL, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "L G BARADEL LE BOIS VOSGIEN" EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91908

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

représentants légaux ayant son siège au 21 rue de la Gare-91800 BRUNOY Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdc9f0b2a903003073a5dd0

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau D'ESSONNE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a92

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

personne de ses représentants légaux, no Siret : 444 003 016 ayant son siège au 21, Avenue du Rgt Normandie Niemen-91701 STE GENEVIEVE DES BOIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63dbc51457d0f882de9e

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[G] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Stéphanie BARADEL de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b71

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033b339791ae766df965966

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

au barreau de PARIS, toque : P0572 INTIMÉ Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] (92) demeurant [Localité 3] Représenté et assisté sur l'audience par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb7

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE Assistée sur l'audience par Me Didier SIMONET, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE Madame Valérie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63d37aa3d1bc2605de4b4a75

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La société Bayadères est une société de communication. La société Marignan a confié à la société Bayadères des missions de prestation de services pour les besoins de sa communication.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

68e566c50e2901d10fa431f0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Maître Manon EVANO BEAU, avocat au barreau d’ESSONNE postulant DEMANDERESSE ET : L’Association CONGREGATION DES SACRES COEURS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rémy BARADEZ

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a6f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LES TOURNESOLS [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, représentée par Me Rémy BARADEZ, avocat inscrit au barreau de l’Essonne JUGEMENT : Prononcé par mise à disposition au greffe, Par jugement contradictoire

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CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02369_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alors même que dans une précédente délibération du 24 novembre 2022, la commune de Baradoux avait décidé du principe de la vente, conduisant alors M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300805_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert avec pour mission de se prononcer sur l'état de la grange située sur son territoire, 120 chemin des Baradelles

Source officielle
CC

cr

à suivre sur la plainte de la premièrec/Philippe X

613726a1cd580146774272da

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle BARADUC

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

trois enfants légitimes ne décrivaient aucun problème, il n'en demeure pas moins qu'il est décrit comme un obsédé sexuel tenant des propos obscènes, faisant des propositions malhonnêtes, aux mains "baladeuses

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000022486791

Admin. suprême

16 mai 2008

16 mai 2008

la rémunération pour copie privée rendant éligibles à la rémunération pour copie privée les mémoires et disques durs intégrés à un appareil mobile combinant une fonction téléphone et une fonction baladeur

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6312f06fef56904f13d44dc9

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Décembre 1937 à [Localité 5], [Adresse 2] [Localité 1] Madame [B], [N], [K] [R] épouse [H] née le 11 juin 1939 à [Localité 7] (57), [Adresse 2] [Localité 1] Tous deux représentés par Me Rémy BARADEZ

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

séjour, laissent déjà planer la suspicion sur les intentions du donateur ; que l'enfant précisera au cours de la première confrontation (D57) que Claude X... lui offrait des cadeaux (un portable, un baladeur

Source officielle