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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:489109.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Vu la procédure suivante : La société Babel a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a4d6033cf481c39a27ca
8 octobre 2025
8 octobre 2025
En second lieu, les affirmations de la société Babel France selon lesquelles “la récupération de la base de données constituée par Babel France permet à Bien’Ici de déterminer la manière les principes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032c011882f0836864b148f
29 novembre 2017
29 novembre 2017
La société Babel stratégie & communication, ci-après Babel, fait valoir pour l'essentiel: - que c'est à bon droit que le tribunal a jugé que le contrat entre Ligaris, seule soumissionnaire du marché
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301185
4 décembre 2007
4 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Babel du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires
Source officielleChambre des référés
671165f0fbbe959e6f1ff116
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BABEL ARCHITECTURE ET URBANISME, Compagnie d’assurance MAF Grosse délivrée à Me ROSSANINO Expédition délivrée à Me TICHADOU EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt quatre et le quinze
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2201275_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Article 3 : Les conclusions présentées par la SNC LNC Babel Promotion au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200315_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Babel est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100402
9 avril 2014
9 avril 2014
pour trois films objets du présent litige, que Babel a fait apport à la coproduction conclue avec Carthago des droits ainsi acquis auprès de A..., Babel assurant les obligations qui en résultent pour
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301159_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 septembre et 10 octobre 2023, la SARL Babel, représentée par la CLL avocats, demande au juge des référés, statuant sur le
Source officielleciv3
613721cacd580146773f755b
27 janvier 1993
27 janvier 1993
légaux en exercice, domiciliés audit siège, 38/ de la société Babel Production, dont le siège social est ... (18ème), prise en la personne de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2100546_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La SNC LNC Babel Promotion s'est désistée purement et simplement de l'instance. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre civile 1-1
69df1d1dcdc6046d474761a4
14 avril 2026
14 avril 2026
BABEL FRANCE C/ S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b8
9 mars 2012
9 mars 2012
INTIMÉS : - Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 6], - Monsieur [V] [L] demeurant [Adresse 3], - Monsieur [F] [Y] demeurant [Adresse 4], - SARL BABEL PRODUCTIONS prise en la personne
Source officielleciv3
613721c1cd580146773f6e2c
27 janvier 1993
27 janvier 1993
X..., a assigné aux fins d'expulsion la société Babel production, occupante des lieux, et M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305462_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 novembre 2023, la société LNC Babel Promotion prend acte du désistement de la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2116293_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 décembre 2022, la SNC LNC Babel Promotion demande au tribunal de prendre acte du désistement de la société requérante. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10320
10 juillet 2019
10 juillet 2019
annoncée par Babel - nouvelle dénomination de Ligaris- dans son courriel du 17 mars 2011 ; elle fait valoir : qu'elle n'était pas sous-traitante du marché de la Sncf, que Babel agissait pour son propre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205641_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2022, la société civile immobilière BABEL, représentée par la société par actions simplifiée AG2C Finance, doit être regardée comme
Source officielleChambre des référés
66884a40342d338c20d50501
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BABEL ARCHITECTURE ET URBANISME, Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF), prise en sa qualité d’assureur de la S.A.S. Babel Architecture et Urbanisme, S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200765_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Un mémoire présenté pour la société Babel a été enregistré le 7 juin 2023 et n'a pas été communiqué.
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