d'élevage de cette exploitation répartis par catégorie en fonction de l'espèce animale, du stade physiologique et du mode d'élevage, les effectifs de chaque catégorie étant affectés d'un coefficient de conversion déterminé en tenant compte des rejets azotés

Article Annexe III

—

15 kg/j 100 mg/l flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j 30 mg/l DCO (sur effluent non décanté) : flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j 300 mg/l flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j 125 mg/l 2 - Azote

Article 2

—

spécifiques, sous les rubriques suivantes : 2011-Fabrication de gaz industriels. 2013 - Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base. 2014 - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base. 2015 - Fabrication de produits azotés

Article D654-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

de lipolyse, la lactofermentation, l'adultération et la recherche de réductase microbienne ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras, en fractions azotées

Article D654-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

entérobactéries, des levures et des moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras, en fractions azotées

Article 1

—

total, qui remplace le paramètre azote global, - pour le paramètre Indice hydrocarbure (HOI), qui remplace le paramètre hydrocarbures totaux.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

d'azote de toutes origines produites, traitées, épandues, stockées ou cédées ainsi que celle de leurs lieux d'épandage, par les personnes physiques et morales épandant des fertilisants sur des terres agricoles ou dont l'activité génère un fertilisant azoté

Article Annexe

—

Celles des paliers de 6 et 3 mètres sont données dans les colonnes 7 et 8 lorsque ceux-ci sont effectués à l'oxygène pur, et dans les colonnes 10 et 11 lorsque ceux-ci sont effectués à l'air (ou un mélange oxygène-azote contenant plus de 21% d'oxygène

Article Annexe VI

—

Teneur en protéines Teneur en protéines = teneur en azote × 6,25. MINIMUM MAXIMUM 0,44 g/100 kJ 0,7 g/100 kJ (1,86 g/100 kcal) (3 g/100 kcal) 2.

Article D654-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87

Code rural (nouveau)

Article 33

—

DCO : 150 mg/l et 60 g/t de coke produite Azote global : 100 mg/l et 30 g/t de coke produite Indice phénols : 0,1 mg/l et 0,15 g/t de coke produite HAP (Hydrocarbures aromatiques polycycliques) : 0,1 mg/l et 0,03 g/t de coke produite. a) 130 kg de chlorure

Article 60

—

100 m³/j DCO (sur effluent non décanté) Semestrielle pour les effluents raccordés Matières en suspension totales Semestrielle pour les effluents raccordés DBO5 (*) (sur effluent non décanté) Semestrielle pour les effluents raccordés Azote

Article Annexe II

—

installations d'assainissement non collectif rejetant dans ces sous-bassins et traitant une charge brute de pollution organique supérieure à 12 kg/j de DBO5 ou inférieure à 120 kg/j de DBO5, évaluent le flux annuel des entrées et sorties pour les paramètres azote

Article R224-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 04

Code de l'environnement

Mélange " : un mélange ou une solution se composant de deux substances ou plus ; 3° " Composé organique " : tout composé contenant au moins l'élément carbone et un ou plusieurs des éléments suivants : hydrogène, oxygène, soufre, phosphore, silicium, azote

Article 60

—

Dans le cas d'effluents raccordés, l'arrêté d'autorisation peut, le cas échéant, se référer à des fréquences différentes pour les paramètres DCO, DBO5 (1), MES, azote

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

-Concernant les engrais azotés simples et les engrais composés azotés binaires (NP ou NK) ou ternaires (NPK), ne sont à prendre en compte que les engrais à base de nitrates (ex : ammonitrates).

Article 1

—

Alglucosidase alfa ; Aliskirène ; Alpha-1 antitrypsine ; Ambrisentan ; Aminolévulinate de méthyle ; Anagrélide ; Anakinra ; Anidulafungine ; Antithrombine alfa ; Aprépitant ; Aripiprazole ; Atazanavir ; Avilamycine ; Avizafone ; Azacitidine ; Azote

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

exploitants agricoles exerçant les activités mentionnées à l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, les gestionnaires publics et privés d'équipements de traitement d'effluents et de déchets, les utilisateurs d'engrais ou d'amendements azotés

Article 38

—

Article 22

—

Paramètres azote et phosphore Les rejets des stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement de taille supérieure à 600 kg/j de DBO5 localisés dans des zones sensibles à l'eutrophisation respectent en moyenne annuelle, pour le

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