Codes de loi français

Article 25

Marche arrière en arrondi ou en angle. 3. Rangement en créneau. 4. Rangement en épi. 5. Rangement en bataille. 6. Demi-tour.

Article Annexe II

MODÈLE DE MARQUE DE SALUBRITÉ CARRÉE À ANGLES ARRONDIS Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 45 La taille de la marque de salubrité est de 75 mm de côté.

Article Annexe II

Paroi verticale ou horizontale Une paroi est dite verticale lorsque l'angle de cette paroi vue de l'intérieur avec le plan horizontal est égal ou supérieur à 60 degrés, elle est dite horizontale lorsque cet angle vu de l'intérieur est inférieur à 60 degrés

Article 223 a-III/07

jusqu'à 10° et pour une gîte allant jusqu'à 20° d'un bord ou de l'autre pour les navires neufs et jusqu'à au moins 15° d'un bord ou de l'autre pour les navires existants ou jusqu'à l'angle auquel le bord du pont découvert se trouve immergé, si cet angle

Article 6

A1 correspond aux parois verticales ou faisant avec le plan horizontal un angle supérieur à 60°.

Article 228-4.20

Les cales des locaux de machines ainsi que le local de l'appareil à gouverner doivent être pourvues d'un avertisseur de niveau haut permettant de déceler toute accumulation de liquides à des angles normaux d'assiette et de gîte.

Article Annexe 211-2.A.1

Le panneau d'accès de la cale à poisson équipé d'un surbau de 600 mm ne devra en aucun cas permettre l'envahissement de la cale pour un angle de gîte inférieur à 40°. 4.

Article 61

Sur les supports de lignes électriques aériennes de 2e catégorie en conducteurs nus placés aux angles du tracé, ou bien encadrant les traversées des voies de communication définies à l'article 29 (§ 1er) et les croisements, par-dessus, de téléphériques

Article 43 d

Les indicateurs de changement de direction prévus à l'article R. 150 doivent répondre aux spécifications fixées par les articles 23 à 29 du présent arrêté, compte tenu des aménagements suivants:  a) Les angles de visibilité vers l'intérieur des indicateurs

Article ANNEXE

COMPÉTITIVITÉ N° 20054256 DÉNOMMÉ "PÔLE EUROPÉEN D'INNOVATION FRUITS ET LÉGUMES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 13010 Barbentane. 13018 Cabannes. 13027 Châteaurenard. 13036 Eyragues. 13066 Noves. 13083 Rognonas. 30011 Les Angles

LEGIARTI000041943133

Article 12 La stabilité à l'état intact répond aux prescriptions ci-après : Courbes des moments de redressement Valeurs Angle limite de stabilité statique φmax (ancienne notation o) : Supérieur à 25° Angle d'inclinaison dû au vent dont le moment

Article 3

sous-position 24-02 E du tarif douanier commun de la Communauté économique européenne, lorsque au moins 60 p. 100 en poids des particules de tabac ont une largeur et une longueur supérieures à 1,75 mm et lorsque la cape est apposée en hélice avec un angle

Article CO 55

Elles doivent, en outre, être en verre trempé, fonctionner automatiquement et libérer la largeur totale de la baie en cas de défaut d'énergie ou de défaillance mécanique : a) Soit par débattement vers l'extérieur d'un angle supérieur à 90° et pouvant

Article D181-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 12

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation ; 9° Des montages larges photographiques ou des dessins permettant d'évaluer dans de bonnes conditions les effets du projet sur le paysage en le situant notamment par rapport

Article 332-2.02

Le total de leurs angles de visibilité sur l'horizon doit atteindre au moins 355°.

Article 226-3.01

qu'il ait une inclinaison inférieure ou égale à 15 degrés d'un bord ou de l'autre en condition statique et à 22,5 degrés d'un bord ou de l'autre en condition dynamique, c'est-à-dire qu'il roule d'un bord ou de l'autre et tangue, simultanément, selon un angle

Article ANNEXE I

partie de bâtiment, exprimé par les lettres Is, est donné par la relation suivante : Is = (O(A x S x U)/V) O représente la somme du produit AUSUs pour chacune des parois transparentes ou translucides, verticales ou faisant avec le plan horizontal un angle

Article ANNEXE I

partie de bâtiment, exprimé par les lettres Is, est donné par la relation suivante : Is = (O(A x S x U)/V) O représente la somme du produit AUSUs pour chacune des parois transparentes ou translucides, verticales ou faisant avec le plan horizontal un angle

Article 3

Les calculs sont réalisés en considérant un sol réfléchissant, un angle de vue de 180°, un profil en travers au niveau du terrain naturel, sans prendre en compte les obstacles situés le long de l'infrastructure, et, pour les infrastructures routières,