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559 résultats pour « Aude ALEXANDRE LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-1

69df1cffcdc6046d47475fb5

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

social - contentieux collectif du travail - du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 23/09735 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me HONGRE-BOYELDIEU - Me ALEXANDRE

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-6

68fb977f11af6ba0065f3918

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Localité 13] N° RG : 23/06667 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Aude

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74c4ffd80027b5d3038b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avocat plaidant/postulant DEFENDERESSE : Madame [X] [N], née le 18 février 1959 à [Localité 4], de nationalité française, domiciliée à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] - FRANCE, représentée par Me Aude

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

rendu le 19 Octobre 2023 par le tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/02197 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Jean-pierre TOFANI Me Aude

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66104648c9ea95b316fe40bd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES. 3/ Monsieur [T] [J] né le 14 Avril 1955 à [Localité 8] (75), demeurant [Adresse 5], représenté par Maître Aude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c191

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

RG N : 08 / 00012 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineurs : Aude X... Alexandre X...

Source officielle
CC

civ1

édurec/M. Jean-Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100060

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

Alexandre B..., Aude C... et Robert G..., *n'ont pas comparu Jean-Olivier X... et son épouse Thérèse Y..., *le juge des tutelles « a exposé les conditions dans lesquelles a été prise la décision de réunir

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a1

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

Source officielle
TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[O] [L] [Adresse 4] comparant par Me Sandra BURY [Adresse 5] [R] [V] [Y] [Localité 2] et par Me Alexandre LAURE [Adresse 3] Mme [W] [S] [Adresse 4] comparant par Me [P] [E] [Adresse 3] et par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f6fdcdc6046d470a816c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'ouverture d'une procédure de Liquidation judiciaire à l'encontre de AUDE SYSTEME ELECTRIQUE (SARL) - [Adresse 2].

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474303.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Pour juger que les poursuites engagées par la préfète de l'Aude contre M.

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d5

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7b3

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... à Narbonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit M. Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef894

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Madame Y... épouse A...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef895

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef897

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef89b

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant ...

Source officielle
CA

1re chambre civile

6684eaf6a0de54ff609f7ee4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUILLET 2024 N° 2024 - 140 N° RG 24/03245 N° Portalis DBVK-V-B7I-QJCE [C] [I] C/ MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'ASM MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE PREFET DE L'AUDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef94d

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Alexandre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne en matière électorale, au profit de Madame GIRARD Z..., demeurant

Source officielle