. ; Nuovo Istituto Italiano d'Arti Grafiche S.p.A. ; Arti Grafiche Johnson S.p.A. et Mohn Media Kalendar & Promotion Service GmbH par la société Bavaria Industries Group AG

Par acte du 20 décembre 2021 à effet au premier janvier 2022, les parties ont donc fondé une association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle, l'AARPI [I] & Associés (l'AARPI), rassemblant

J..., domicilié [...] , 2°/ la société AARPI S3G avocats et associés, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° E 19-17.629 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2019 par la cour d'appel de Cayenne

(Val-d'Oise), agissant en qualité de gérante et mandataire liquidateur amiable de la société Atipe, 38/ la société Assistance et réalisation technique industrielle (ARTI), société à responsabilité limitée

ARGI S.A.R.L.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 30 avril 2019), le 14 juin 2007, l'association de résidences foyers (l'Arfo), qui gère des logements pour les personnes retraitées, a conclu avec B...

En 2011, Mme [Y] et [I] [G] ont quitté le cabinet CMS Francis Lefebvre et ont créé une association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle l'AARPI, [G] et [Y] (l'AARPI). 3.

la personne morale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er octobre 2003) que la Caisse méditerranéenne de financement CAMEFI (la Caisse) a consenti à la société civile immobilière ARFI

.) ; qu'au vu de ce qui précède, notamment des déclarations de François-Xavier Arrii, il existe des indices graves et concordants rendant vraisemblable la participation de l'appelant aux faits pour lesquels

.) ; qu'au vu de ce qui précède, notamment des déclarations de François-Xavier Arrii il existe des indices graves et concordants rendant vraisemblable la participation de l'appelant aux faits pour lesquels

d'agrès, pompier professionnel rompu aux interventions d'urgence, ne pouvait ignorer le danger inhérent au non-respect des règles élémentaires de sécurité imposant, lors de la phase de reconnaissance sous ARI

[J] [A] a confié à la société Crépi centre Arti des travaux de réfection de murs et d'une cour.

- Fixé les créances de Mme [X] à l'encontre de l'AARPI Judisis Avocats : * au titre des immobilisations de l'AARPI Judisis Avocats à la somme de 1 257 euros dont 25% à son profit, * au titre des

; Attendu que le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Blot Artis

de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et a rejeté le sur lus des conclusions de l’établissement ublic aris La Défense.

non prescrites et parfaitement recevables * Juger que la société ARF a commis une faute dans l'exécution du contrat, engageant sa responsabilité contractuelle * Condamner la société ARF à payer à la

[U], avocat de l'AARPI [U] associés ; que cette dernière a formé un déféré contre cette décision ; Attendu que la société Allianz fait grief à l'arrêt de la déclarer irrecevable en son déféré

l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de DE LONGJULMEAU le 18 Septembre 2025 Appelants : Monsieur [D] [P], représenté par Me Yasmine BARKALLAH de l'AARPI