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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372698cd58014677426d94

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 20 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 11 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

Source officielle

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CC

cr

61372629cd58014677423682

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 10 octobre 2000, qui a rejeté sa requête en relèvement d'interdiction de gérer ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Source officielle
CC

comm

61372455cd58014677414a43

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049c2acdc6046d479a8a53

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par jugement en date du 30/10/2025, le Tribunal de céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de ANJE SARL.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424077

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 28 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7df03cdc6046d47803365

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 13/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Madame Corinne NASSIBOU Madame [Q] [B] Monsieur [E] [

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422beb

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 31 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry X

61372698cd58014677426ddb

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

formé par : - LA COMPAGNIE GAN PACIFIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422aed

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

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CC

civ1

61372333cd58014677406ba8

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Lloyd Continental, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, dont le siège est Place du Port, 79000 Niort

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CC

cr

613725b9cd580146774200e5

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Z... à la société Manu-Outils lui demandant de retirer la photographie litigieuse; qu'il a au demeurant reconnu avoir contacté Thierry Z... en vue d'un arrangement amiable; que l'infraction poursuivie

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CC

cr

61372699cd58014677426eb0

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

Thierry, - B...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Thierry K..., époux de la prévenue, sans qu'il apparaisse des éléments de la procédure qu'ils n'aient pas été sollicités d'initiative par cette dernière, que Mme Y..., épouse K..., qualifiée de docteur

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CC

cr

61372696cd58014677426ca4

Cassation

21 juillet 2005

21 juillet 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

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CC

cr

61372633cd58014677423b85

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 31 octobre 2001, qui, pour escroquerie et banqueroute, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

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CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M.

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CC

cr

61372696cd58014677426c6e

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

surveillances physiques et téléphoniques autour de sa personne ont permis de démontrer qu'il est le maillon central du trafic de stupéfiants mis au jour, constituant la charnière entre l'importateur, Thierry

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TA

3ème Chambre

DTA_2404228_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

A F C, né en 2011, était scolarisé en classe de cinquième au collège Kléber Thoueilles à Monsempron-Libos (Lot-et-Garonne) durant l'année scolaire 2023-2024.

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CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

GL EVENTS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry PETEL, avocat

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CC

cr

6137269acd58014677426f31

Cassation

21 juillet 2005

21 juillet 2005

Thierry, contre l'arrêt n° 8 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

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