Angèle, - X...

Angélo, - La SOCIETE COGETRA, civilement responsable - LE BUREAU CENTRAL FRANCAIS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX en PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 novembre

(CO) Italie, 3°/ de la société Longoni Arialdo Di Angelo, société de droit italien, dont le siège est ...

Ange, François XF..., 33°/ de Mme Faustine L..., épouse XF..., demeurant ensemble ..., 34°/ de Mme Angèle, Marie-Rose YZ..., épouse XH..., 35°/ de M.

Angélo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1992, qui, pour la contravention d'excès de vitesse hors agglomération, l'a condamné à la peine de

Dôme) et à La Roche Peyroux (Corrèze), de 1995 au 24 mars 1999, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient sur la personne d'Angélique

(Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1992 par le tribunal d'instance de Narbonne (Aude), en matière électorale, au profit de Mme Angèle X..., demeurant ...

12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit : 1 / de la compagnie l'UAP, dont le siège est ... (1er), 2 / de la société Angonin

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour détention de denrées corrompues, l'a condamné à 5 ans d'interdiction d'exercice de l'activité

crédibilité des déclarations de la victime devrait être écartée alors que tout porte à croire à la sincérité de sa parole ; "que ce sont des circonstances bien précises et cohérentes qui ont amené Angélique

Alain Y..., 2°/ de Mme Jocelyne A..., épouse Y..., demeurant ensemble 22, rue du Tour de Ville, 60120 Breteuil, 3°/ de Mme Angèle C..., veuve Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 12 septembre 2024, la SAS L'Agence Angevine assigne la SAS LAFAY MANUFACTURE devant le tribunal de céans.

du Conseil général du Vaucluse, représenté par son Président, tendant à la condamnation de Fabrice X... à lui payer la somme de 16 700,29 euros, correspondant aux frais de placement de la mineure Angélique

société Indycom, titulaire d'un compte de dépôt ouvert dans les livres de la société Le Crédit lyonnais (la banque), a expédié deux conteneurs de marchandises, les 24 et 28 avril 2008, à la société Angokin

le moyen, que son fils est arrivé en Polynésie française en même temps et dans les mêmes conditions que sa fille, leur retard étant dû à un manque de place consécutif aux jeux olympiques de Los Angeles

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé que l'Agent judiciaire du Trésor était fondé à obtenir le remboursement de la pension de réversion servie à Marie-Angèle

Audiac, 83350 Ramatuelle, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Angéla Z..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'au décès de Paulin X..., le 28 mars 1989, Angèle Y..., sa veuve, s'est trouvée, par