CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00943

Cassation

5 octobre 2010

5 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Koenig & Bauer-Albert AG (la société KBA) a vendu une rotative et une plieuse à

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC004036211

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Elles ont été représentées devant la Cour par M e   A Lombardo, avocat à Palerme. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC005926810

Admin. suprême

16 octobre 2012

16 octobre 2012

  8417/11 03/01/2011 Maria Angela OTTINI 10/09/1947 Brescia   Le requérant n’est pas représenté par un avocat   8419/11 22/12/2010 Pasqualina LIVIERO 17/10/1946 San Giorgio Del Sannio &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

SEMERDJIAN & Associés, avocats au barreau de PARIS LA SCP ANGEL HAZANE, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société HS INVESTISSEMENT 49-51 avenue Président Salvador Allende 77100 MEAUX prise

Source officielle
CC

civ3

613722a3cd580146773ff752

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Albert Y..., 2°/ Mme Angèle Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1982 par le juge de l'expropriation du département de la Moselle, siégeant au tribunal

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6780bad9f25437b69df75ae4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

908 du code de procédure civile N° RG 24/01273 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFBO ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [T] [D] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas GANGLOFF, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10424

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Schamber, Ricour, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Rémy-Corlay, avocat de Mme [YD], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de l'association

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12b

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Angélique Y...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f49

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON La Société ANGELO MECCOLI& CIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 24 route

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f4b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

au barreau d'AMIENS substituant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON La Société ANGELO MECCOLI& CIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

au barreau d'AMIENS substituant Me Olivier GELLER de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON Société ANGELO MECCOLI& CIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029710

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Palotti, avocate à Milan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86813

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Le conseil de prud'hommes a en outre ordonné à la SCP XG... - Angel de rembourser aux organismes concernés l'équivalent d'un mois d'allocations de chômage perçues par chaque demandeur.

Source officielle
CC

civ1

613721d3cd580146773f7c54

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Albert Y..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210446_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du Consulat général de France à Los Angeles du 25 avril 2022 rejetant sa demande présentée dans le cadre du secours occasionnel de

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa50b

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Albert, Adolphe, Antoine X..., 2 / M. Patrick, Maurice X..., 3 / M. Thierry X..., 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0f6

Appel

12 juillet 2007

12 juillet 2007

CAPA, prise en la personne de son représentant légal, 9, Boulevard Général DE GAULLE 20200 BASTIA Représentée par Me ANTONETTI, substituant Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA, INTIMEE

Source officielle
CC

civ1

613722c4cd580146774013be

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

Antoine, Albert et Marcel J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e496

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Mme Angélique X...n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943cd

Appel

12 février 2019

12 février 2019

COMPARANT, concluant par Maître Florence B..., avocat au barreau de l'AUBE Madame Angélique Z... [...]

Source officielle

Page 3 sur 26

← PrécédentSuivant →