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1 744 résultats pour « Angélique MACREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202041

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

pour l'année 2003 de la société Aréopage (société absorbée lors de la fusion) ; les comptes annuels, approuvés par les assemblées générales, des 3 derniers exercices de la société MAUREL & PROM ; le rapport

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2100183_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

, n'a pu bénéficier de tout ou partie de ses congés annuels a droit à une indemnité compensatrice de congés annuels.

Source officielle
CC

civ2

613722e8cd5801467740309a

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Daniel F..., demeurant ..., 3°/ Mme Anne, Angèle F..., épouse E..., demeurant ..., 4°/ Mme Francine F..., épouse d'Angelo, demeurant ..., 5°/ Mme Marcelle F..., épouse A..., demeurant l'Adrianna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a7e

Appel

3 mars 2003

3 mars 2003

(Monsieur Jean B... étant décédé en cours de procédure) et le 1er août 2001 par Monsieur et Madame Marcel E... et Monsieur et Madame Claude D...

Source officielle
CC

civ1

6137237ecd5801467740a7b2

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Jean-Marcel Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Angèle X..., demeurant ..., 5 / de M. Paul Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Marcel, - Q... Suzanne, - BK... Henri, - XP...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e3

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

de Ange Y... et dégradations du véhicule de celui-ci ; Yohan Y... pour violences sur la personne de Marcel X... et Ange Y... pour menaces de mort sur la personne de Marcel X....

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Daniel Choque, demeurant 25, avenue Marcel Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 21 / de M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6584915ee41137cbf9fc86a6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La gérante de la SCI Sebastopol Etienne Marcel, Mme [X] [T], est décédée le 22 juin 2022.

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87bf

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Joseph E..., et Mme Rosette C..., de Me Pradon, avocat de Mme Angèle N..., MM. Marcel, Daniel et Arthur G... et de Mme Arthur G..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b394

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

R. ayant une activité de mécanique générale et chaudronnerie, Monsieur Angel X... n' a pas pu obtenir le financement bancaire de 228 675 €, objet de la condition suspensive prévue à l' acte.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux A... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204289_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Mme A a été recrutée par la commune de Saint-Marcel d'Ardèche dans le cadre d'un contrat conclu le 18 décembre 2020 pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2021.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01215

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

; que le préjudice de principe subi par le syndicat doit être réparé par la somme symbolique de 1 € ; qu'en conséquence, la SAS MARREL doit être condamnée à verser au Syndicat CGT MARREL la somme de 1

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00789

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour la société Rothschild Martin Maurel.

Source officielle
CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc2e

Cassation

7 juillet 1971

7 juillet 1971

CECILE, GORDE SIMONE MARCELLE Y..., XK... JEAN JACQUES ALAIN, XI... FRANCOISE EPOUSE M..., BONNARDI MARGUERITE H... LUISI, XS... ANTONIA EPOUSE XW..., TERPAN MADELEINE XX... EPOUSE B..., D...

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Daniel Choque, demeurant 25, avenue Marcel Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 21 / M. Jean-François Choque, demeurant 25, avenue Marcel Camusso à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 22 / M.

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbafb

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Marcel Villette (SNMV), dont le siège social est ... à Villeneuve-la-Garenne

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f44

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux Z... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d3

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99 % jusqu'au 31/12/2002 par les époux Yves et Marcelle Bontaz , Christophe Bontaz et Béatrice X... ,

Source officielle