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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110253
11 avril 2018
11 avril 2018
Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100375
9 avril 2015
9 avril 2015
Or, dans cette brochure, il est inscrit pour le 10ème jour : le Caire ou Alexandrie : Journée libre au Caire en demi-pension ou excursion à Alexandrie pour visiter son musée, la forteresse Quayt Bay et
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453483.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
X... es-qualités de la SELARL JSA, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [...] Sophia D...
Source officielleciv1
61372120cd580146773f12fb
6 juin 1990
6 juin 1990
Natta, épouse L... ; qu'Alexandre Natta est décédé à son tour, à la survivance de sa veuve née M... et de ses quatre enfants K..., Jeanine, J... et I... ; qu'en 1978, Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
NANTERRE, en date du 27 mai 2003, à la requête de Mesdames Sandra Y... et Mary Z..., pratiquée le 5 juin 2003 à l'entrepôt X... 11-13 Place Jules Ferry 92 120 MONTROUGE et portant sur des oeuvres d'Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100766
1 juillet 2009
1 juillet 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Monsieur Alexandre A...ne peut revendiquer aucun droit dans la succession de Marcel X... en exécution de l'acte de donation
Source officiellecomm
61372279cd580146773fd6f9
28 mars 1995
28 mars 1995
Val-de-Marne), ... et actuellement à Saint-Maur (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Alessandro
Source officielleciv2
6137215bcd580146773f3128
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137232fcd58014677406879
14 octobre 1998
14 octobre 1998
X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a confirmé le jugement ayant institué une mesure d'action éducative en milieu ouvert au profit de Alexandre Y... ; Attendu qu'il résulte des motifs
Source officielleciv1
éboutée de sa demande forméec/M. X
613722bacd58014677400aee
4 juin 1996
4 juin 1996
Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6801dcb92d41c0a3fc6ecac1
10 avril 2025
10 avril 2025
PELIER-TETREAU, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Yvonne TRINCA, Greffière.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande à la Cour d'annuler les ordonnances attaquées, de rejeter la demande d'expertise
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489423.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93826
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Le 23 juin 2015, Me Alexandre X... a déclaré la créance des obligataires entre les mains de Me Y... au passif de la GSI pour un montant de 955 400 euros.
Source officielle2ème Chambre
6538b43a7ffc2c8318ee021a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de CUSSET, décision attaquée en date du 30 juin 2022, enregistrée sous le n° 20/00994 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:461800.20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Alexandre Lallet, Mme Anne Egerszegi, M. Thomas Andrieu, M. Alain Seban, conseillers d'Etat, et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 18 mai 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleciv2
60794b619ba5988459c42dbc
20 juillet 1983
20 juillet 1983
LA GARDE DE L'ENFANT ALEXANDRA ET QUI A ORDONNE UN EXAMEN MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE LADITE ENFANT SERAIT IRRECEVABLE COMME DIRIGE CONTRE UN CHEF DE LA DECISION QUI SE SERAIT BORNE A ORDONNER UNE MESURE PROVISOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...le 27 juillet 2010.
Source officiellePage 3 sur 89