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254 résultats pour « Alexandre TABAK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 5

6686e3a4e74459e0c7ecf9bc

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RG 20/09278 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U6IF N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] C/ [M] [10] Copie exécutoire délivrée à Me Philippe MILANI (+AFM) Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a2

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

LE PHOCEEN 20 rue Maurice Marie-Claire 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

691d9a1c02bad2f30af6923e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avocats au barreau de LYON, vestiaire : 732 DEFENDEUR : Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 17] Base aérienne 110 “[Adresse 18]” [Adresse 19] [Localité 6] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24.     Le requérant M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65eb6820e2958c07e91d3a3a

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [X] [F] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandrine ALEXANDRE-LE

Source officielle
CC

civ2

61372347cd58014677407b89

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Alexandre X..., demeurant à Spanderswoud 1 A 1243 HZ S Graveland (Pays-Bas), 3 / de M. Paul X..., demeurant au Cap (Afrique du Sud), 4 / de Mme Elisabeth X..., épouse C... D...

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef256af9fd1f809765ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DB2E-W-B7I-NBRW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Site : [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3] N° RG 24/08678 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBRW Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9ba

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

François X... la régularisation des cotisations sociales, des ASSEDIC et de retraite de Mme Alexandra Y..., - condamner M. François X... aux dépens de l'instance.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037254070

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Alexandre Koutchouk, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac81

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b98cdc6046d47b32c1d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00079 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b92cdc6046d47b32bad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Avocat 2 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00075 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

661ec464a0f63503363549fc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

[8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [O] [S] [K] [N] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sandrine ALEXANDRE-LE

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

65a03bcaea2f9efae42fd46a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FAMILLE CABINET [14] JUGEMENT DE DIVORCE 20L N° RG 23/04648 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWRH N° minute : du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [U] C/ [S] [13] Copie exécutoire délivrée à Me ALEXANDRE

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0cd00acdc6046d473c6feb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat + part 4 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat + part 4 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00145 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597c502b828318c4e4e4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Octobre 2023, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de M Jean-Christophe

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

66981510b60c111a421d7b44

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

U] [N] [F] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Béatrice DE CHAIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0706, Me Alexandra

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 3

69d03a4dcdc6046d4708d595

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Me Alexandrine LACHAUX a déposé son dossier le 3 février 2026. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 03 avril 2026.

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