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58 résultats pour « Alexandre NOBLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecff542d85a267f3c79b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ASTEREN [Adresse 1] [Localité 7] Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 981 863 103 Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a575

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

, ENTRE : LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 10 boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e615

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

MMA VIE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS représentée par la SCP NARRAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990f2be3e083f4fad53a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

PHOENIX OPTIQUE PHOTOS [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Béatrice HIEST-NOBLET de la SCP HYEST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 311 Assistées de Me Sébastien BOUTES plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cedf

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

VIMONT, avoués assistée de Me Alexandre NOVION, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée en date du 15 Janvier 2008

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb09a0de54ff609f8002

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ASTEREN [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857c8101d07528a82293

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

ROANNE sous le numéro 450 676 663 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 représentée par Me Georges-Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857c8101d07528a82294

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

ROANNE sous le numéro 450 676 663 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 représentée par Me Georges-Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db1d5cdc6046d475d3aef

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[J] MJ, ès qualités, [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 821 325 941 Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b344598656

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Josselyne NORDET, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528dfa6aaebb88318fda704

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 347 464 752, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 9] Représentées par Me Béatrice HIEST NOBLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

601363a6f80a60b07288f264

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant INTIMES Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1123JUD002570194

Admin. suprême

23 novembre 2000

23 novembre 2000

    Au décès du roi Georges I er , le 5 mars 1913, Tatoi fut transmis à son successeur, le roi Constantin I er , et, après la déposition de celui-ci en 1917, à son deuxième fils, le roi Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0131JUD001805211

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Il peut également, s’il le souhaite, obtenir l’intervention d’un psychiatre de langue allemande. Il bénéficie d’une sortie par mois, accompagné d’un infirmier de langue allemande.

Source officielle
CA

12e chambre

5fd984fc363312748dfce191

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809

Admin. suprême

29 novembre 2016

29 novembre 2016

De Gaetano,   Julia Laffranque,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Paul Lemmens,   Helena Jäderblom,   Aleš Pejchal,   Faris Vehabović,   Branko Lubarda,   Yonko Grozev

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0131JUD001805211

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Belgium, The European Court of Human Rights, sitting as a Grand Chamber composed of:   Guido Raimondi, President,   Angelika Nußberger,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ganna Yudkivska

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

emploi en qualité de juriste, qu'elle avait acheté un véhicule pour ce poste, mais qu'elle a « décidé de mettre une croix sur (son) objectif de carrière de juriste », elle est devenue professeur d'allemand

Source officielle