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728 résultats pour « Alexandre MORIN »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

67f56eecbbf04ef7857bc3c7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MORIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1772 Madame [C] [N] née le 17 Janvier 1993 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle WALIGORA, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69864398cdc6046d47456e87

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2] demeurant : [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS, substitué par Maître Florence BOYER, avocat au barreau de NEVERS

Source officielle
CC

civ1

613721f0cd580146773f8e19

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Forget, les observations de Me Delvolvé, avocat de Mme Jeanne X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f3033dcdc6046d470ef45e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[F] [W] [Adresse 4] comparant par Me Alexandre KARACADAG [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06266

Cassation

7 novembre 2007

7 novembre 2007

au Palais de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ

Source officielle
CC

civ1

61372381cd5801467740aade

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandre X..., société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69863fdfcdc6046d474525db

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TP GEO ENTRE : Monsieur [L] [O] né le 15 Février 1957 à [Localité 1] (POLOGNE) demeurant : [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472378.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474698.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37c06cdc6046d4719ecce

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2857

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Alexandre Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Luc Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f55a4ecdc6046d4747c561

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RABBANI Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Emanuel COHEN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456908.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

670eb28f1c3411ff34535ad1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MMA IARD - ès qualité du Cabinet STEBAT 17 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES - ès qualité du Cabinet STEBAT 14 Boulevard Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre

65434b1d0147228318b91401

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

du 06 Septembre 2023 N° RG 23/00982 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DS4I Mme [W] [J] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 13] 14e [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c8dd7001754d625ebb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BONNIE, Avocat au Barreau de BRIVE, à l'encontre des créances suivantes : - Mme [B] [X], demeurant 474 Chemin de l'Ancienne Forges - 24120 PAZAYAC, représentée par Me Sophie MORIN-FEYSSAC, Avocate au

Source officielle
CC

civ1

61372323cd58014677405ed0

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Alexandre C..., demeurant 2, Square Lalo Parly II, 78150 Le Chesnay, 4 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37f29cdc6046d471a2f62

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

Rendu et délibéré par le Tribunal composé de : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Gilles BENHAMOU M. Pascal BENGUIGUI Assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45562cdc6046d472fe874

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Hervé BARDIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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