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591 résultats pour « Alexandre Faro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137225acd580146773fc43b

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Lupi, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

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CC

cr

61372625cd580146774234b2

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00342

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Le 9 octobre 2017, les actions de la société Fse sécurité ont été cédées à la société So Far Away Holding UG (la société So Far Away), de droit allemand, qui en est devenue l'associé unique.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427387

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026531779

Admin. suprême

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. Alexandre B. - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466340.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466341.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Farge, Hazan, avocat de la société Najwil ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310372

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

[L] et de la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy, Marie Moguilewsky, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Fauré Le Page Maroquinier, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742186b

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d43e

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Alexandre, - Y... Michel, - A...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027111131

Admin. suprême

11 février 2013

11 février 2013

A...B..., de Mme C...B...et de Mme D...B...et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SCI Cocimes ; 1.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f430dacdc6046d472c3f9f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nabil FARO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742429a

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300676

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

Alexandre X... prétend avoir effectués entre les mains de M.

Source officielle
CC

civ1

61372354cd580146774085f8

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile), au profit de Mme Marie-Solange X..., demeurant ..., défenderesse à la

Source officielle
CC

cr

61372644cd5801467742439d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456428.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453050.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf3c

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Justice, à PARIS, le trente mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Guy Y

61372645cd58014677424437

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

des organismes sociaux, aucune somme ne pouvait être allouée aux consorts X... au titre des préjudices résultant de l'incapacité totale de travail et de l'incapacité permanente partielle subies par Alexandre

Source officielle