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290 résultats pour « Alexandre Corrotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:222

CJUE

12 mai 1998

12 mai 1998

Sentenza della Corte del 12 maggio 1998.#Alexandros Kefalas e a. contro Elliniko Dimosio (Stato ellenico) e Organismos Oikonomikis Anasygkrotisis Epicheiriseon AE (OAE).

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2518796_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

: 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 13 octobre 2025 du conseil de discipline du collège Jean-Baptiste Corot du Raincy prononçant la sanction d’exclusion définitive à l’encontre d’Alexandre

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468050.20230927

Admin. suprême

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.La société Coyote System demande l'annulation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Guy Y

61372645cd58014677424437

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f466

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

née le 14 Juin 1966 à CORTE (20250) ... 20250 CORTE assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Angèle Josée BRESCIANI-PAOLI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Source officielle
CA

2ème Chambre

62da3e612eb797effb070406

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

3] en date du 07 février [Immatriculation 1]-20-712 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2022 N° RG 22/00806 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6QA APPELANT(S) : Monsieur [K] [C] Représentant : Me David COLLOT

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742777b

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Alexandre, - Y... Thomas, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Par déclaration au Greffe en date du 25 avril 2007 la SAS COROI-SREPC a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ2

613723d2cd5801467740e960

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f0

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

C/ S.A.R.L CORTE CENTRE BTP APPELANTE : S.A.R.L AB IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 Cours Paoli 20250 CORTE représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90b

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

née le 21 Octobre 1941 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300533

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Alexandre Y..., domiciliés [...]                                                 , 7°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f3

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Aurélien X... est issu un enfant : Alexandre X..., né le 24 janvier 2011 à Bastia.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300930_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Une note en délibéré a été présentée par le centre hospitalier de Corte-Tattone le 30 juin 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Marie-Odile, épouse Y..., agissant en son nom personnel et au nom de l'enfant mineur Alexandra, - Y... Emilie, - Y...

Source officielle
CC

civ2

613721b2cd580146773f63e1

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Francis, Paul B..., tiers électeur inscrit sur la liste électorale de la commune de Soveria, demeurant à Soveria par Corte (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64de

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Pierre XX..., demeurant à Antisanti (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit : 1°) de M.

Source officielle