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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242706
11 mars 2025
11 mars 2025
DI CHIARA 1938 Roma italienne Alessandra FERRO 1946 Piossasco italienne Luigino GUARDATI 1946 Fonte Nuova italienne Francesco Maria LI VOLSI 1953 Roma italienne Amalia MAZZA 1967 San Giorgio a Cremano
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Manon CHILD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSES
66980a84b60c111a421bd9d5
17 juillet 2024
17 juillet 2024
sur des ferrailles, le marteau s'est détaché de son manche et a touché le salarié entre la lèvre et le mention ”.
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5d4a
3 mars 1992
3 mars 1992
Alessandro X..., demeurant à Franconville (Val-d'Oise), résidence des Grands Jardins, en cassation des arrêts rendus le 23 septembre 1988 et le 30 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88655
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes, - à voir condamner M. Alexandre Y... à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
8 octobre 2014
La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de
Source officielleciv3
61372165cd580146773f364b
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Alessandro E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre), au profit de la société en nom collectif Remualdo et A..., dont le
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee17c
2 mars 1988
2 mars 1988
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 3, Sente des Dorées, dont le siège social est sis à Paris (8ème), 2, avenue Marceau
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88806
4 avril 2006
4 avril 2006
l'affaire entre : Société ARKEMA anciennement dénommée Atofina en la personne de son représentant légal 4 Cours Michelet Cedex 42 92091 PARIS LA DEFENSE 10 Non comparante - Représentée par Me ANGELY-MANCEAU
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029100325
17 juin 2014
17 juin 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat du département de l'Orne et à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat du
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101325_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Sougy, 8 passage Le Lectier, 9 esplanade de l'Université, 16 rue Piedgrouille, 18 et 22 avenue Alain Savary, 29 rue François Margottin, 12 avenue Edmond Michelet, 9 rue Edouard Gitton et 97 rue Saint-Marceau
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb2f
23 novembre 1988
23 novembre 1988
par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Madame Thérèse A..., veuve COMTE, demeurant à Manduel (Gard), ..., défenderesse à la cassation EN PRESENCE DE : - Madame Andrée, Alexandrine
Source officielleciv3
6137221fcd580146773fa693
10 mai 1994
10 mai 1994
Alexandrine, demeurant au lieudit "Pors" en Guimiliau (Finistère), en cassation d'une ordonnance rendue le 11 février 1993 par le juge de l'expropriation du département du Finistère, siégeant au tribunal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002788110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
requête (en euros) [2] 27881/10 08/04/2010 (6 requérants) Luciana Maria Angela ALICICCO 1941 Ave CAMPUS 1932 Bruna CAMPUS 1937 Pietro TEMUSSI 1938 Foyer Giovanna TEMUSSI 1937 Marcella
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb095cf657bf834ecb411
15 octobre 2024
15 octobre 2024
AUX PRES Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Pierre-alexandre NARCY, avocat au barreau d’Orléans, commis d’office TIERS : Monsieur [P] [N], demeurant 741 rue fosse longue - 45370
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219392
29 août 2022
29 août 2022
1936 Giuseppe GARITTA 1932 Anna CASALES 1923 Rosaria MONACO 1925 Calogero VIOLA 1922 Francesco Paolo MORELLO Born in 1929 Deceased in 2018 Heirs Iolanda MORELLO 1959 Salvatore MORELLO 1964 Alessandro
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13e8
15 novembre 1989
15 novembre 1989
la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile immobilière IMMO-LABO, dont le siège est à Roanne (Loire), ... des Tanneries, 2°) de la COPROPRIETE NILOTICA, rue Alexandre
Source officielleciv3
6137223bcd580146773fb4c4
6 juillet 1994
6 juillet 1994
X..., demeurant en qualité d'administrateur légal de ses deux fils mineurs, Guillaume et Alexandre, demeurant ... (16e), 3 / M.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522fef8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DB3J-W-B7I-GM7A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : - Me BRUGIERE - Me MANCEAU
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f855
12 novembre 1997
12 novembre 1997
, pris de la violation des articles 14, alinéa 1er, et 20, alinéa 8, de l'ordonnance du 2 février 1945 ; "en ce qu'il résulte des pièces du dossier de la procédure que Marcel Y... et Alexandre X., accusé
Source officiellePage 3 sur 10