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6 514 résultats pour « Adrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137263dcd5801467742406c

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Adnan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 10 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de travail dissimulé, abus

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ADRIANIS GROUP

SIREN 539036830Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/07/2026

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Dépôts des comptes

ADRIAN ROADS

SIREN 844527879Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

10/07/2026

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Créations

Guseila, Adriana-Elena

SIREN 106177058Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ADRIAN

SIREN 980909998Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

09/07/2026

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Modifications diverses

RAVELOSON, Adriana, Tevahinemariotua, Bakoly, MOU CUN SING-TISSERON

SIREN 953063948Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

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CC

cr

61372699cd58014677426e5f

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

Y..., mineure de plus de 15 ans, une autorité découlant du statut de son épouse à qui la direction des actions de solidarité départementale avait confié la mineure aux fins de protection ; qu'Adzanie

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CC

civ1

613721dbcd580146773f82ed

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

intéressés utiliseraient le passage, au long d'un grenier à foin, empruntant ce "patecq" dont la donataire était propriétaire indivis ; que cette dernière a fait don de ses droits indivis à sa fille Adrienne

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CC

civ3

6137224ccd580146773fbd34

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Reine, Marie X..., demeurant ensemble "chez Game" à Saint-Martin-d'Estreaux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit de Mme Adrienne

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CC

soc

6137213dcd580146773f221b

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre section B), au profit : 1°) de Mlle Natacha X..., demeurant ... (20ème), 2°) de l'association ADRI

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f221c

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Mustapha X..., demeurant ... (15ème), 2°/ de l'Association Adri, dont le siège est sis ... (15ème), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, défendeurs

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422678

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Adriano, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e0c

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

(pièce 3a) que selon la déclaration d'impôt sur les sociétés souscrite au titre de l'exercice clos le 30 septembre 1999 par la SARL 3C Automobiles et indiquant qu'Adrian A... exerce les fonctions de gérant

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?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-445

transparence vie publique

25 novembre 2024

25 novembre 2024

1 Avis n° 2024-445 du 25 novembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Adrien Caillerez LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

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?

Deliberation

HATVP:2022-248

transparence vie publique

26 juillet 2022

26 juillet 2022

1 Délibération n° 2022-248 du 26 juillet 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Adrien Taquet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : -

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?

Deliberation

HATVP:2024-296

transparence vie publique

5 novembre 2024

5 novembre 2024

1 Délibération n° 2024-296 du 5 novembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Adrienne Brotons LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00706

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

devant la juridiction prud'homale aux fins que soit ordonnée, sous astreinte, son affiliation ainsi que celle de son épouse, au contrat collectif de prévoyance santé, la complémentaire santé « Adrea

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ADLC

ADLC:11-DCC-156

droit de la concurrence

24 octobre 2011

24 octobre 2011

relative à la fusion par absorption des mutuelles Adrea Mutuelle (mutuelle absorbante), Adrea Mutuelle Bourgogne, Adrea Mutuelle Pays de Savoie, Adrea Mutuelle Muti, Adrea Mutuelle Franche-Comté, Adrea

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

613724d4cd58014677418b24

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

X..., salarié de la société de travail temporaire Olsten, aux droits de laquelle se trouve la société Adia (la société), a été victime d'un accident le 4 avril 2000 alors qu'il effectuait une mission pour

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300648

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

La société Adsian Villa fait grief à l'arrêt de déclarer la demande de requalification du contrat en bail commercial prescrite, alors « que si le point de départ de la prescription biennale applicable

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CC

soc

6137213dcd580146773f2220

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Mohamed X..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 2°/ de l'Association Adri, dont le siège est sis à Paris (15e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit

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soc

61372242cd580146773fb851

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Garage de Saint-Adrian, dont le siège est à

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CC

soc

6137231ccd5801467740590d

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Cartonnages Adine, dont le siège est ..., défenderesse

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CC

soc

613722e5cd58014677402e5a

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Y..., administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société anonyme Adris, domicilié ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e0b

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

ou d'occasion (pièces 3a, 3b) ; que le capital de 60 000 francs de la SARL 3 C Automobiles, divisé en 600 parts est détenu à parts légales entre Jacqueline H..., épouse Bernard B..., Yann B... et Adrian

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