Codes de loi français

LEGIARTI000051283064

MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME Pour les élèves espagnols, les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant : Titulo de Bachiller modalidad de Artes Enseignements obligatoires

Article L611-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 78

Les enseignements supérieurs sont organisés en liaison avec les milieux professionnels : 1° Leurs représentants participent à la définition des programmes dans les instances compétentes, notamment au sein des conseils de perfectionnement des formations

Article 8

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).

Article 8

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).

Article Annexe 1

Enseignements hors stages Volumes horaires : Nature des enseignements Connaissances à acquérir 3.3.

Article 3-1

Pour les candidats mentionnés à l'article 3-1 du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue

Article D636-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 90

Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués, pratiques et cliniques ainsi que l'accomplissement de stages.

Article 3

Les enseignements des classes de première et terminale ES, L et S comprennent des enseignements obligatoires, dont certains peuvent faire l'objet d'un choix, des options facultatives et des ateliers d'expression artistique.

Article R425-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 17 > 91

Les lycées de la défense dispensent un enseignement scolaire, notamment au profit des enfants de militaires, d'agents du ministère de la défense et de fonctionnaires, un enseignement supérieur préparant par la voie scolaire au diplôme national du brevet

Article Annexe XII

CAPACITÉ DE MÉDECINE EN TECHNOLOGIE TRANSFUSIONNELLE Mise en place de cette formation à compter de l'année universitaire 2003-2004 1. OBJECTIFS 2. ENSEIGNEMENT

Article Annexe II

(3) Enseigne commerciale du débit de rattachement. (4) Enseigne commerciale de l'établissement de revente.

Article 1

Les programmes des enseignements artistiques, enseignements obligatoires au choix en série littéraire et enseignements optionnels facultatifs dans les séries générales et technologiques, en arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts

Article 6

La durée des enseignements du DEUG Droit est au moins égale à 1 000 heures. Au moins 20 % sont dispensés sous forme de travaux dirigés.

Article 14

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à la session 1.

Article 4

La scolarité prévue à l'article 9-1 du décret du 2 septembre 1991 susvisé, identique à celle des conservateurs stagiaires qui accèdent au corps des conservateurs du patrimoine de l'Etat, comprend des enseignements et des stages. 1° Les enseignements portent

Article 4

L'enseignement du premier cycle, d'une durée de trois ans, comporte des enseignements obligatoires et des enseignements facultatifs.

Article D421-134

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 39

Un enseignement complémentaire de lettres étrangères s'ajoute, à raison de quatre heures par semaine, aux horaires normaux d'enseignement.

Article D336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 50

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : 1° Série ST2S : sciences et technologies de la santé et du social ; 2° Série STI2D : sciences et technologies de l'industrie et du développement durable ; 3° Série STL : sciences et technologies

Article 8

Les études en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie comportent un enseignement théorique et un enseignement pratique avec stages.