AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 90-43.443 formé par la société Pont à Mousson, société anonyme, dont le siège est

Nous a demandé de constater la péremption du pourvoi n° 90-22.104 ; Attendu que la Société civile particulière d'assainissement méditerranéen et Claude X... s'opposent à cette mesure ; Attendu que

, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s 90-11.507/S et 90-11.547/K formés par M.

(Gard), II Sur le pourvoi n° G/90-70.264 formé par M.

(Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs au pourvoi n° Y 90-10.984 invoquent, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi n° R 90-12.702 invoquent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° P 90-17.875 formé par : M.

Robert X..., 4°/ de Mme X..., son épouse, demeurant ensemble à Villefagnan (Charente), "Montjean", défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° N/90-43.703 formé par M.

Sur le pourvoi n° A 90-42.703 formé par M. Pierre X..., demeurant ... de Salles à Annecy (Haute-Savoie), II.

Sadon, premier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n° 90-12.905 et 90-13.476 ; !

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 90-11.821 et 90-12.022 ; Sur la recevabilité du pourvoi n° 90-12.022 contestée par la défense : Attendu qu'une même personne, agissant en la même qualité,

Joint le pourvoi n° 90-10.986 formé par la société Emballages et le pourvoi n° 90-11.139 formé par la société Transintra, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué

n° E 90-10.346 invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n° M 90-10.858 invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

Vu leur connexité, joint les pourvois n° 90-42.185 et n° 90-43.641 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 90-42.185 : Vu les articles 14 et 937 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt

Joint les pourvois n°s 90-10.579 et 90-10.580 qui attaquent la même ordonnance ;.

-12.716 invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n8 C 90-12.736 invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

- Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n8s Z 90-11.997, N 90-11.066 et R 9010.655 ; Attendu que M. Manuel A... a été tué et M.

Y..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° M 90-10.720 invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi n° D 90-10.449

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 90-15.453 formé par M.