Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la Caisse mutuelle régionale a réclamé à M.

moyen, pris en ses huit branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen : 1 / qu'aux termes de l'article L. 245-6-1 du Code de la sécurité sociale

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 5.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen du pourvoi principal Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches, 7.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexé 3.

Examen des moyens Sur les premier moyen, deuxième moyen pris en sa première branche, troisième moyen du pourvoi principal de la caisse, et sur le moyen du pourvoi incident de l'association 4.

Examen des moyens Sur le second moyen, ci-après annexé 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4. M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4. M.

publique ; que, dès lors, le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa deuxième branche, ci-après annexés :

en ses deux premières branches : Attendu que M.

moyen, pris en sa première branche : Attendu que la SCI et M. et Mme [T] font grief à l'arrêt de déclarer d'office la juridiction judiciaire incompétente pour connaître de leur demande tendant