(Cher), 2°/ de l'Union des assurances de Paris incendie accidents, dont le siège est ... (1er), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Xavier A..., 16 ) de Mme Patricia H... épouse A..., demeurant ensemble hôtel Le Patricia, ..., à Palavas-les-Flots (Hérault), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

[D] et Mme [G] de l'ensemble de leurs demandes dirigées contre elle,condamner M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2003), qu'après avoir

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 7 mai 1993), que Mme X..., en dernier lieu première

F..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général

demeurant ..., Le Moule (Guadeloupe), 3 / Mme Octavie A..., née C..., demeurant ..., Le Moule (Guadeloupe), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que MM.

.] , défendeurs à la cassation ; La société Crédit logement a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

en cassation d'un même arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (audience solennelle) ; La demanderesse au pourvoi n D 92-22.129 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 25 septembre

X... et de la société PG 96, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 janvier 2016

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

[L] [I], domicilié [Adresse 1], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Les Laboratoires Boiron en

X..., dans son ultime rédaction issue de l'"avenant au contrat d'entraîneur" du 7 août 2000, que le salarié était embauché pour entraîner uniquement l'"équipe première" des joueurs professionnels du club

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                              , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique