The Adjudicator considered that the applicant's marriage was genuine, there being evidence of devotion since it had been contracted.

xa0;          des actes intimement liés à ces comportements,            tels les actes du culte ou de dévotion

de 207.936,31 euros à titre privilégié, outre les intérêts au taux contractuel de 1,60% majoré de 3 points, soit 4,60%, au titre du Prêt PRIMO n°5991657, régularisé par acte authentique de Maître Delavigne

Cela consiste en deux factures acquittées de 3 4 400 euros et de 3 600 euros qui coprennet des visites en détention, un mémoire devant la chins et un mémoire en appel, une déclartion d'appel, une audience

Y... les jours d'absence sur sa fiche de paie du mois de mars 2012, puis régularisé cette décution sur la fiche de paie 2012. M. Y... a repris le travail le 2 avril 2012 jusq'au 9 avril 2012 inclus.

O... avance que son engagement religieux repose sur un contrat sui generis non écrit au terme duquel, en contrepartie de sa dévotion à Dieu, l'Eglise se serait engagée à lui assurer des moyens de subsistance

Sur la demande au titre du solde de la location : Conforméent àl'article L341-1 du code de la consommation, le déiteur n'est tenu qu'au remboursement du seul capital restant dû aprè déuction des intéês

l'Aigle étant le plus usé, en raison soit du passage sur un axe plus fréquenté que les autres dalles, soit parce que la dalle était placée sur un lieu de piétinement dû aux pratiques religieuses type dévotion

The CASS incurred losses totalling more than ESP 4,000,000,000 as a result of, inter alia , the depletion by the applicant and J.M.R. of the assets of various companies for the benefit of Collins.

être chauffé, ni être clos » ; que Monsieur Z..., expert désigné par l'ordonnance de référé du 8 décembre 2003 indique que lors du premier rendez du 27 juin 2007 « nous avons été informés que nous débutions

Les alévis ne prient pas selon le rite sunnite (en particulier, les cinq prières quotidiennes obligatoires) mais expriment leur dévotion par des chants et danses religieux («   semah   »)  

surveillance purposes and did not record, the first-instance court had indicated in its decision that the impossibility was due to the absence of memory cards in the security cameras, which led to automatic deletion

La majorité du collège estime que la vidéo, loin de traiter le combat de sainte Thérèse contre ses visions, comme le prétend le demandeur, exploite sous un angle purement charnel sa dévotion à l’égard

Chers amis, voici les limites de la dévotion de ceux-là. Mes amis, l’immoralité et la dévotion peuvent-elles aller de pair   ? ( Değerli arkadaşlarım, işte bunların dindarlığı bu kadardır.

ne représentent qu'une somme totale de 53 362 euros, et qu'au regard de l'assistance et du dévouement dont il a fait preuve quotidiennement auprès de ses parents affaiblis, au delà de la légitime dévotion

modéré et qui relèvent de ce qui est habituellement rencontré dans un syndrome post-commotionnel > retentissement psychique tel que défini et retenu par le Docteur [I] dans son rapport antérieur ("déplétion

On 29   April 2010 the Military Bench of the Budapest Regional Court found her guilty as charged and sentenced her to a fine and demotion.

According to [the applicant’s] mother, [the applicant] has been suffering from a mental disease for about two years, which began as depression and evolved into delusions of persecution.