LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 1999), que la société Concepts, études, coordination

La salariée exerçait en dernier lieu les fonctions d'assistante coordinatrice d'équipe pluridisciplinaire. 2.

[L] a été engagé en qualité de technicien coordinateur par la société Rhodia opérations à compter du 6 janvier 1981.

[F] a été engagé par la société Tokheim Sofitam applications (la société) à compter du 15 mai 2002 et occupait en dernier lieu les fonctions de directeur de la coordination internationale DBU unité budgétaire

transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale, dénommée Caisse de coordination

montant mensuel de 327,07 euros à compter du 1er janvier 2022 ; 2°) d'enjoindre au centre communal d'action sociale de Tours d'adopter un arrêté classant Mme A B dans le groupe fonctions Animateur coordinateur

Des responsabilités précises sont confiées au coordonnateur sur place en tenant compte des compétences qu’il semble posséder et des besoins opérationnels. 4.7.3 S’il n’y a pas de centre de coordination

listes ; qu'en effet, la SARL Astec ne proposait en aucun cas des listes aux potentiels acheteurs ; qu'il ressort des documents figurant à la procédure que la SARL Astec transmettait uniquement les coordonnées

ARTISANALE, LIBERALE ET SALARIEE EXERCEES SIMULTANEMENT OU SUCCESSIVEMENT DEPUIS 1924 ; QU'IL AVAIT PRECEDEMMENT DEMANDE LA JOUISSANCE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1966 D'UNE PENSION LIQUIDEE EN COORDINATION

C... alors, selon le moyen, d'une part, que les dispositions de l'article 21, B, c), de la convention collective des gardiens d'immeubles ne limitent pas l'étendue de la mission de coordination conférée

Jean-Luc A..., par lettre du 2 avril 2012, mettait fin à la mission de médecin coordonnateur de M. Y.... M.

Sur les conclusions d'annulation : En ce qui concerne la nécessité de l'avis conforme de la préfète coordonnatrice de bassin : 3.

deux sociétés à hauteur d'un « I/2 ETP » (1/2 emploi à temps plein) ; qu'en considérant qu'il n'existait pas de coemploi malgré ces constatations de nature à caractériser, au-delà de la nécessaire coordination

la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 127-3 du code des assurances interprété à la lumière de la directive 87/344/CEE du Conseil, du 22 juin 1987, portant coordination

devant être confondu avec l'existence d'un profit ; qu'ayant relevé que le prix, tant du voyage que de l'excursion litigieuse, « a été à chaque fois encaissé en premier lieu par l'association ou le « coordinateur

territoire de la communauté autonome basque, conformément à la loi, notamment au statut d'autonomie qui prévoit l'implantation de la police autonome basque, n'est pas non plus délictueuse ; que la coordination

prévenue sans que ses supérieurs s'en soient inquiétés; qu'il est certain que des impérities ont été commises; qu'ainsi, il ressort des témoignages recueillis que Dominique Z... ne remettait "aux coordinatrices

toutes affaires cessantes" (p. 5) et que "par une note du 27 avril 1992", l'employeur avait "décidé d'élargir encore ses fonctions et ses responsabilités en lui confiant la responsabilité de la coordination