X..., exerçant sous l'enseigne Récupap, assuré par la société MAAF assurances (la MAAF) et s'est propagé à des entrepôts contigus, donnés à bail à la société Cobil, assurée auprès de la société AGF IART

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juin 1996), que la société civile immobilière (SCI) Cutigliano a acquis un immeuble contigu

publique, et moyennant une juste et préalable indemnité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 mai 1998), que les époux Z... qui reprochaient aux consorts X..., propriétaires d'un immeuble contigu

René C..., propriétaires de parcelles cadastrées sous les n° 816, 817, 818, 820, afin qu'il soit procédé au bornage de ces fonds contigus, que reconventionnellement, M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juillet 1991), que, dans un lotissement approuvé par un arrêté préfectoral du 12 mai 1966, les époux A... sont propriétaires d'un lot contigu

de chemin d'exploitation par arrêt définitif du 30 octobre 2014 ayant statué au possessoire, s'arrêtait à la parcelle désormais cadastrée C [Cadastre 1] mais ne se prolongeait pas sur la parcelle contiguë

urgences, durant laquelle les urgentistes avaient dû suspendre leur activité libérale, la clinique avait pu leur imposer « d'assurer une présence pendant deux semaines afin d'assurer la continuité

le bail à un descendant, en engageant une procédure d'adoption de son neveu après délivrance d'un congé pour arrivée de l'âge de la retraite afin de se créer une descendance et ainsi permettre la continuité

de libération avant le septième jour, à la peine de quinze ans de réclusion criminelle, alors « que n'a pas mis en mesure la chambre criminelle d'exercer son contrôle sur le respect du principe de continuité

pour la période 2019-2020 en remplissant un formulaire sur lequel était mentionné "en absence de DRH adjoint, a secondé la DRH dans de nombreux dossiers RH (élections, GPEC, campagne EI, budget, continuité

P..., architecte, en démolition du pavillon qu'ils avaient construit sur une parcelle contigue et dont la société civile immobilière DRM était le véritable propriétaire.

P..., ses héritiers, qui ont repris l'instance (les consorts P...), faisant valoir que la surélévation de l'immeuble appartenant à la SCI HEG, contigu à leur maison d'habitation, devait obstruer la fenêtre

notarié du 6 mai 1996, M. et Mme J... ont acquis un fonds cadastré [...] bordant une cour par laquelle ils accédaient à leur garage ; que, par acte du 27 juillet 2010, M. et Mme U... ont acquis un fonds contigu

soutenant que le cahier des charges visé dans leur titre de propriété interdisait aux colotis toute construction à moins de cinq mètres du fonds voisin, ont assigné les époux Y..., propriétaires d'un lot contigu

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 janvier 2016), que Mme A... est propriétaire d'une villa, constituant le lot n° 52 de la copropriété résidence [...] et contiguë

Les deux maisons sont contiguës. Le cellier à l'Est de la propriété [A] possède un chêneau et une gouttière assurant l'évacuation des eaux pluviales vers l'arrière de la propriété.

X... d'une demande en bornage, le tribunal d'instance a ordonné, par jugement du 17 décembre 1991, le bornage de parcelles contiguës n° 34 et n° 35 et commis un expert pour y procéder; que M.

les époux de Contes, qui avaient successivement reçu en location des consorts Y..., propriétaires, deux appartements classés, l'un en catégorie II C, l'autre en catégorie III A, ainsi qu'une chambre contiguë