FILS, DE "SUCRERIE ET DE CHOCOLATS" NE CONSTITUAIT PAS UNE INFRACTION A LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE STIPULEE AU PROFIT DE DAME Y... ; QUE LE PREMIER MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN

SARL Les contrées du jeu, la SAS JDC cuisines, la SARL Lapoda, la SARL Visiolab, la SARL Le comptoir des douceurs, la SAS Sider, la SAS Les fous du 16, la société Barat Yolande-Marcelle, la SARL Chocolaterie

avec reclassement professionnel à entreprendre; que, le 21 février 1992, la société Bernachon lui a proposé en reclassement, un poste de manutentionnaire chargée du pliage et de l'emballage des chocolats

M. et Mme A ont cédé le 21 mars 2016 à la société SARL Le Saint-Honoré un fonds de commerce de chocolaterie situé 10 rue de l'Hôtel de Ville à La Rochelle pour un montant de 175 000 euros.

demandent qu'il lui soit donné acte de ses protestations et réserves d'usage et la mise en cause des sociétés Société Albanaise de Travaux Publics, Mithieux TP, Aravis enrobage, Porcheron Frères et Cie et Cholat

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2023)450 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Chocholáč

As regards the charges relating to Ms A. he added that he had had chocolate in his car, but denied having inserted chocolate into her vagina..

date du 8 septembre 2009 qui, saisi suivant la procédure à jour fixe par la société DBN, locataire d'un local commercial situé [Adresse 2] dans laquelle elle exploite un fonds de commerce de vente de chocolat

portant sur des locaux commerciaux situés au rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété situé [Adresse 8], ces locaux étant loués à usage commercial pour une activité de 'fabrication et vente de chocolat

ce moment là il a refusé de me parler… Là je me suis dirigé vers lui avec l'intention d'en découdre avec lui avec les mains… Là je l'ai saisi par le col de la veste en le plaquant dans la banque au chocolat

[S] du 3 septembre 2015, il apparaît que : - le commerce litigieux exploité sous l'enseigne 'Pâtisserie-Chocolaterie [F]' est situé [Adresse 3] dans le quartier de [Localité 4], en partie médiane de la

d'adhésion du 15 avril 1993, signé par l'appelante, mentionne les taux de cotisation résultant de la convention collective nationale n° 3224 des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie

[Q] [P] qui indique produire les justificatifs du réaménagement des locaux ne produit qu'un devis du 15 juin 2011 « de livraison et d'installation de matériel de fabrication de chocolat et mise

les services de police judiciaire le 25 février 2023 dans le cadre de l'enquête pénale diligentée pour abus de confiance au préjudice d'une personne vulnérable, elle a ainsi affirmé avoir reçu des chocolats

Ils indiquent par ailleurs que de nombreux éléments d'équipements indispensables au fonctionnement du salon de thé chocolaterie avaient disparu au 16 février 2004 : le Tribunal a estimé que la preuve de

Petit Bateau Valton, en qualité de démonstratrice, à compter du 12 septembre 1978, et mise à la disposition du magasin Le Bon Marché, à Paris, pour être affectée au stand "Petit Bateau - Tartine et Chocolat

moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble le Titre X de l'annexe classification à la Convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie

du Gard dans le collège des chefs d'entreprise ; qu'il n'est pas contesté que l'intéressé exerçait comme chef d'entreprise depuis le 1er octobre 1956 sans interruption une activité de patisserie-chocolaterie-confiserie