Les humidimètres alimentés par batterie doivent comporter un dispositif interrompant son fonctionnement lorsque le niveau d'alimentation est inférieur à celui nécessaire au respect des exigences métrologiques. 12.

Article R541-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

précédent peuvent demander aux personnes leur apportant des déchets de pneumatiques d'établir une attestation sur l'honneur certifiant qu'elles n'ont pas apporté plus de huit pneumatiques usagés à des distributeurs au cours de l'année. i) S'agissant des batteries

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

type redressé ou du type impulsionnel. 2° Le générateur de courant comprenant les différents matériels et appareils matériellement réunis en un seul ensemble ou en plusieurs sous-ensembles doit être constitué de l'une des manières suivantes : a) Une batterie

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif

Article Annexe VIII

—

.) ; - autres combustibles (plastiques, par exemple issus du recyclage de batteries, granulés issus de la biomasse...) ; - agents réducteurs (coke, électrodes de graphite...) ; - matières premières (calcination du calcaire ou de la dolomie, minerais contenant

Article Annexe 2

—

: :----------------------------:------------:------------------: : Travaux d'entretien : : : : et de remise en état : : : : des batteries : :

Article Annexe 2

—

Travaux d'entretien et de remise en état de batteries d'accumulateurs. 2e 1/2 taux. Pulvérisation de lubrifiant de véhicules sous pont-élévateur 2e 1/2 taux. Conduite de machines de reproduction de documents 3e 1/2 taux.

Article 228-10.04

—

L'alimentation électrique de secours peut être remplacée par la batterie d'un ordinateur portable lorsque cette dernière permet de consulter les ouvrages et documents pour une période de trois heures pour les navires d'une longueur L inférieur à 45 mètres

Article Annexe II

—

Impôt forfaitaire des très petites entreprises 153 000 000 1 282 140,00 Taxe de mise en circulation 1 066 800 000 8 939 784,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 147 300 000 1 234 374,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe II

—

sur chiffre d'affaire des services télécom 600 000 000 5 028 000,00 Taxe de mise en circulation 1 221 000 000 10 231 980,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 144 000 000 1 206 720,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe II

—

source sur les revenus des non-résidents 506 600 000,00 4 245 308,00 Taxe de mise en circulation 1 066 800 000,00 8 939 784,00 Taxe d'environnement pour le recyclage des voitures 147 300 000,00 1 234 374,00 Impôt foncier sur les propriétés bâties

LEGIARTI000042523360

—

les services fournis par les opérateurs de télécommunication 448 000 000 3 754 240 Taxe de mise en circulation 1 363 100 000 11 422 778 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 227 400 000 1 905 612 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe I

—

Chaufferie et local de charge de batterie S'il existe une chaufferie ou un local de charge de batteries des chariots, ceux-ci sont situés dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au dépôt ou isolé par une paroi REI 120.

Article Annexe II

—

684,00 Taxe de mise en circulation 1 432 100 000 12 000 998,00 Taxe d'environnement pour le recyclage véhicules 180 835 000 1 515 397,30 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe I

—

437,04 Impôt forfaitaire des très petites entreprises 25 755 800 215 833,60 Taxe de mise en circulation 1 020 450 114 8 551 371,96 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 134 960 000 1 130 964,80 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe I

—

Impôts forfaitaires des très petites entreprises 96 070 000 805 066,60 Taxe de mise en circulation 996 197 535 8 348 135,34 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 135 925 000 1 139 051,50 Impôt foncier sur les propriétés bâties

LEGIARTI000042523359

—

les services fournis par les opérateurs de télécommunication 397 733 028 3 333 003 Taxe de mise en circulation 1 381 061 935 11 573 299 Taxe d'environnement pour le recyclage des véhicules 221 965 000 1 860 067 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe I

—

656,96 Retenue à la source sur les revenus 494 430 523 4 143 327,78 Taxe de mise en circulation 1 422 496 670 11 920 522,09 Taxe d'environnement pour le recyclage véhicules 181 695 000 1 522 604,10 Impôt foncier sur les propriétés bâties

Article Annexe III

—

Ventilation et recharge de batteries Pas de point de contrôle. 18.

Article Annexe

—

Syndicat des composants de systèmes intégrés de chauffage et de rafraîchissements (COCHE BAT). Chambre syndicale du carreau céramique de France (CSCCF). Syndicat national des extrudeurs plastiques (SNEP).

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