Y... en invalidité trouvait son origine dans les diverses périodes d'incapacité temporaire totale ou partielle qu'il avait dû subir du fait de l'aggravation des séquelles de l'accident, sans rechercher

X..., si celui-ci n'avait pas perdu une chance de faire constater médicalement l'aggravation de sa tumeur osseuse qui pouvait résulter de son accident de travail de 1975, dès lors qu'il était constant

moyen, que la faute du conducteur victime d'un accident de la circulation, dès lors qu'elle est constatée, a pour effet de limiter l'indemnisation du dommage qu'il a subi lorsqu'elle a contribué ou aggravé

lequel le bilan de la société avait été déposé, soulignant les pertes enregistrées de longue date, masquées seulement par les concours financiers personnels du dirigeant de la société, lequel n'a pu qu'aggraver

société Eurodisney, la cour d'appel a retenu que si les constatations de l'expert établissent que la fuite du raccordement sur la machine à laver du locataire en est la cause première, celui-ci a été aggravé

-X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la REUNION, en date du 24 février 2000, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, en fixant la durée de la période de

alors que, d'une part, en accueillant, en raison uniquement "du comportement irascible" de son épouse, la demande en divorce du mari, fondée, après 24 années de vie commune, sur la multiplication et l'aggravation

Z... n'ayant jamais posé de carrelage ; que, d'autre part, la cour d'appel ne peut aggraver la situation financière de l'entreprise, largement déficitaire, en mettant à la charge de l'employeur des primes

son état de santé, alors que, d'une part, dès lors que la nécessité où elle se trouvait de recourir à l'aide d'une tierce personne était exclusivement due à son état de santé, lequel n'avait pas été aggravé

l'assurée en deuxième catégorie d'invalidité à compter du 5 décembre 1990, en se fondant sur son état à la date de la décision, c'est-à -dire en 1993, après qu'une rupture d'anévrisme survenue en 1992 ait aggravé

accepté les offres du fonds, ils ont saisi cette juridiction aux fins d'indemnisation ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande d'indemnisation du préjudice résultant de l'aggravation

X... avait volontairement renoncé à la vente du fonds de commerce et au remboursement de sa créance et en ne recherchant pas si celui-ci n'avait pas ainsi de son propre fait aggravé la situation de la

cette abstention est justifiée par l'état de santé de l'appelante; qu'il résulte des conclusions mêmes de Mme B..., née A..., que, postérieurement à la décision du 5 mars 1992, son état de santé s'est aggravé

conséquences légales de ses constatations et a violé l'article L. 333-2 du Code de la consommation; alors d'autre part, qu'en affirmant qu'il revient à la Caisse de démontrer que cette opération avait aggravé

l'article 706-5 du Code de procédure pénale, alors, selon le moyen, qu'indépendamment de l'impossibilité où se trouve le requérant de faire valoir ses droits dans les délais requis ou encore de l'aggravation

qu'il incombait à Mme Y... de prouver que les vendeurs, qui connaissaient les désordres affectant la construction, avaient tenté d'en minimiser l'étendue ou de la persuader qu'ils ne pouvaient pas s'aggraver

articles L. 122-5, L. 122-14-2 et L. 122-14-3 du code du travail ; 2 ) qu'en refusant de prendre en considération le non-respect par l'employeur de son obligation en matière de visite médicale et l'aggravation

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande d'indemnisation supplémentaire au titre de l'aggravation de ses troubles ophtalmologiques alors, selon le moyen, que l'autorité de la chose jugée